la nuit, à surveiller ", le 24 août, après avoir dormi toute la matinée " nuit : recommence à déménager la clinique en début de nuit (...), porte et fenêtre fermées pour la nuit ", le 25 août " très tassée

sous-cavée ; - Un sous-cavage est de même visible au niveau de l'escalier en béton qui devait permettre l'accès à l'escalier d'accès au niveau rez-de-jardin de la villa, il présente des fissures de tassements

la réalisation de l'ouvrage ainsi que du respect des mesures qu'ils préconiseront en cours de chantier, - de l'examen par l'assureur des rapports et avis favorables du contrôleur notamment sur les tassements

Statuant sur le pourvoi formé par la société EEVML, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 23 février 2017 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale TASS

Y... exposait les griefs suivants : « Par ailleurs, vous affirmer haut et fort que "malgré des heures passées au téléphone à interroger des tas de gens" je n'ai pu obtenir aucun élément pour justifier

X... est resté taisant sur son recours pendant devant le TASS jusqu'au 9 juin 2015 ; Que lors de l'entretien préalable à son licenciement, qui s'est déroulé le 27 mars 2015 et avant le 2 avril 2015, il

Gérard Y..., domicilié [...]                              , contre l'arrêt n° RG : 15/02231 rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale TASS, sécurité sociale), dans le litige

Gérard Y..., domicilié [...]                              , contre l'arrêt n° RG : 15/00953 rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale Tass, sécurité sociale), dans le litige

la société Office dépôt France, société en nom collectif, dont le siège est [...]                             , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2016 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale TASS

l'extérieur de la maison n'a pas été entretenu avec des zones en friche et des haies et buissons non taillés, qu'il est encombré de détritus imposants et qu'il n'y a plus d'herbe dans le jardin mais au fond un tas

F... du contrat de prévoyance entre la société Culligan Somme Oise et le Gan ; que le jugement du TASS de 2007 notifiant la mise en incapacité liée à l'accident de M. D...

Elles montrent des tas de feuilles sur tous endroits de leur propriété. Aucun élément probant à l'encontre de Monsieur G... ; Une attestation de Monsieur T... qui est un voisin.

société des Taxis de Liergues, suite au contrôle effectué sur les prestations remboursées pour la période du 1er novembre 2012 au 28 février 2013 AUX MOTIFS QUE « par décision rendue ce jour, le TASS

l'employeur une action récursoire, quand bien même les dépenses afférentes à la maladie professionnelle seraient inscrites au compte spécial ; qu'au cas présent, le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS

soutient que même si devant la commission de recours amiable de l'URSSAF elle n'a pas invoqué la nullité du contrôle mené par l'organisme social, elle est recevable néanmoins à la soulever devant le TASS

destinataire des documents dont elle sollicitait la production, tandis que la société ELITT faisait au contraire valoir qu'elle n'avait jamais eu communication de ces documents, raison pour laquelle le TASS

administratifs avaient bloqué le chantier en raison de fouilles archéologiques ; qu'un second retard est dû au fait qu'il convenait de remblayer le terrain, affecté d'une importante excavation et d'un énorme tas

du terrain ; que l'appel est mal fondé sur ce point (arrêt, p. 4) ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE les demandeurs ne fournissent aucun élément de preuve quant au fait que les remblais, déchets et autres tas