Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 octobre 1992, qui l'a condamné pour provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale à la peine de deux

Alain Y..., agissant en sa qualité d'héritier de M. Guy Y..., demeurant à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), La Balme, 5°/ Mlle Geneviève Y..., agissant en sa qualité d'héritière de M.

Alain de X..., demeurant 5, quai aux Fleurs à Paris (4e) ci-devant, et actuellement ... (1er), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Alain, - La COMPAGNIE GROUPAMA RHONE ALPES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 12 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre le premier

Alain X..., doté d'un pouvoir de direction, la cour d'appel n'a pas tiré des conséquences légales de ses propres constatations au regard de l'article L. 452-1 du Code de la sécurité sociale, qu'elle a

Guy, Alain et David X... et M.

. : 2 634 400 francs ; Alain Z... : 560 000 francs ; Christian A... : 181 800 francs ; Laurie B... : 272 000 francs ; Silvio C... : 320 000 francs ; Ali D... : 23 000 francs ; David E

Longeville-sur-Mer, le 10 juin 1990, volontairement porté des coups ou commis des violences ou voies de fait ayant entraîné une maladie ou une incapacité totale de travail pendant plus de 8 jours à Alain

voir le mis en examen ; que la déposition d'Isabelle X... doit être prise avec circonspection, compte tenu de sa tardiveté ; que l'information se poursuit ; que compte tenu de la mise en cause récente d'Alain

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 30 janvier 1996, qui, après avoir infirmé, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu

Alain, Y... Bruno, Z...

Alain-Pierre X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Alma-sports, en remplacement de la SCP Sauvan-Goulletquer de sa reprise d'instance ; Attendu, selon

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1999 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de Mme Christiane X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

horizontale des épaules"", que l'employeur avait, par un courrier du 17 octobre 2019 adressé au médecin du travail, informé ce dernier de ce que le poste de vendeur, respectant ses préconisations, allait

Alain X..., père de M. Christophe X..., en présence de la caisse primaire d'assurance maladie de Vienne ; que M. Alain X... a assigné son fils M.

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 juin 2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée,

ne comporteraient pas de qualification pénale; que cependant un droit de rétention existe, même sans texte légal, dès lors qu'il y a connexité entre la créance et la chose détenue, et qu'ainsi en allait-il

devenue l'employeur de Mme X... et de l'avoir condamnée au paiement d'indemnités de rupture, alors, selon le moyen : 1 / que conserve la qualité d'employeur la société qui, ayant appris qu'elle allait