venue le patient se trouvait dans la baignoire et les mains et le visage couverts de sang du fait des auto-mutilations, que [P] [R] voulait faire sortir le patient de la baignoire en lui offrant une tasse

discuté que la cause des désordres réside dans la mauvaise exécution des travaux par la société HTP Est qui a utilisé des engins trop lourds pour réaliser le revêtement entrainant la création des tassements

nature des désordres : Attendu qu'il résulte du rapport d'expertise versé aux débats qu'à l'extérieur, les désordres affectent la façade est et le pignon sud de la maison, se caractérisant par des tassements

de 1200 x 60 % = 720 € ( ) ; que sur le poste D5 : fissures des sols carrelés de la villa, si là encore l'expert note que la transmission des vibrations explique les désordres, il relève aussi des tassements

du CHSCT de l'UP d'Amiens de l'EMT Haute Picardie à hauteur de 3.613 euros par application de l'article L. 4614-13 du code du travail et aux dépens dont distraction au profit de la SCP Pouillot Dore Tany

[C] et la Maif faisaient valoir que, selon l'annexe n°116 du rapport d'expertise, correspondant à une note technique établie par le cabinet Saretec, d'importants tassements avaient été observés à côté

précédant son accident du fait de son supérieur hiérarchique et qui se traduisaient selon les différents témoignages relatés à l'employeur par des insultes, des dossiers projetés dans sa direction, des tasses

d'expertise : - que le groupe, au sens juridique du terme, se composait de la Société Holding SAS TOKAI laquelle assurait, à travers la Société SC2F, la gestion administrative de trois sociétés (SC TALY

souverainement, par une interprétation nécessaire des termes ambigus de cette clause, qu'elle n'engageait la garantie de la société Défial que pour le dommage connu, consistant en des fissures et tassements

Une autre partie a un remblai en forme de digue et des remblais en tas" ; qu'il a ajouté "le plan du feuillet suivant montre bien ces différents remblais qui sont tous plus hauts que les parcelles voisines

Je constate également plusieurs tas de terre où subsistent des restants de bois brûlés. Je constate également la présence d'une souche d'un chêne qui a été coupé.

X... ne connaissait absolument pas les dangers des warrants lorsqu'il a commencé à s'y intéresser, et qu'il apprenait leur gestion "sur le tas", au prix de pertes retentissantes.

En juillet 2008, constatant qu'avec la crise financière, la courbe des taux continuait à se tasser (elle deviendra même négative sur une courte période), ce qui rendait inopérante la logique des produits

Ensuite, notre client nous a une nouvelle fois réprimandé sur le fait que vous vous permettiez de bouger des documents sur les surfaces des bureaux, sans les remettre en place et en faisant des tas.

; que celle-ci aurait contesté cette notification en saisissant la commission de recours à l'amiable qui a confirmé le refus de prise en charge de cet accident ; que la salariée aurait pu saisir le TASS

produits par Madame Y..., et d'avoir méconnu le principe de l'indépendance du droit social par rapport au droit de la sécurité sociale étant observé qu'une pièce nouvelle, constituée d'un jugement du TASS

.. soit d'origine étrangère ni même qu'il ait eu des activités syndicales en tant que membre du CHSCT, membre de la Commission économie et production du Comité d'Etablissement et Assesseur auprès du TASS

enjoint à la CPAM d'adresser au technicien le dossier médical du salarié ; que malgré sa demande, l'expert a précisé que la CPAM ne s'était pas conformée à cette injonction, le médecin désigné par le TASS