espèces ovine ou caprine agées de plus de douze mois ainsi que la fabrication, la mise sur le marché de tout produit, destiné à l'alimentation humaine ou animale, incorporant l'un ou l'autre de ces tissus

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que pour la réalisation d'un stand d'exposition dans un salon international, la Société générale de transformation des plastiques (la société SGTP) a vendu du tissu

a alors assigné les sociétés Future Home, Universal Jobber, Choisy-C et Aglaé en contrefaçon de ses marques et des droits d'auteur qu'elle revendique sur les créations et les noms de collection de tissus

Paris, 18 novembre 1988), que la société Groupement textiles du Nord (société GTN), au vu d'un bon de commande émanant de la Société française de diffusion SOFRADI (société SOFRADI), a livré des lots de tissu

destinés à garnir le théâtre municipal ; qu'à cet effet, elle a commandé, en décembre 1991, à la société TF Création, aux droits de laquelle est venue la société par actions simplifiée TF Création, un tissu

des « syndromes myéloprolifératifs » et précise que « pour le détail des syndromes myélodysplasiques et myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en vigueur des tumeurs des tissus

juin 1999 entre la société Timur et la société Immobilière Duparc.

X... qui a fait état, après une saison de navigation, de la décoloration du tissu intérieur ; que la société nouvelle Decoflock, aux droits de laquelle se trouve la société DecoflockClara Lander (la société

[J] [G], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2014 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Groupe Mondial tissus

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Constate la déchéance du pourvoi à l'égard de la SCI Timur ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant

solution préconisée par l'expert n'était pas fautif, car il s'inscrivait dans une transaction qui n'a pas abouti, notamment du fait que Manoir Industrie refusait de partager les frais du renouvellement du tissu

septembre 1991), que la société Spector's a commandé à la société Afritex des doublures présentant des motifs décoratifs, imprimés ; que la société Afritex a confié à la société CTM l'impression des tissus

(la société) une lettre observations, puis une mise en demeure, portant notamment sur la contribution des entreprises fabriquant, distribuant ou important des dispositifs médicaux, des cellules et tissus

un droit de visite médiatisé, soit par le service, soit par le centre d'accueil, rencontres, investigations, consultations (le CARIC), soit par un technicien de l'intervention sociale et familiale (TISF

pourvoi en tant que dirigé contre la société Sagatrans Sud ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sogerex a acheté deux lots de tissus

moyen unique : Vu l'article 1149 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 30 avril 1996), que les époux X... ont chargé Mme Y..., tapissier-décorateur, des travaux de pose d'un tissu

le 14 mai 2018, d'une mise en demeure de payer diverses sommes au titre, notamment, de la contribution des entreprises fabriquant, distribuant ou important des dispositifs médicaux, des cellules et tissus

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Tissus