[D] du 12 mai 2017, les juges du premier degré ont requalifié les faits reprochés à la société [1] en blessures involontaires par maladresse, imprudence, négligence dans le cadre du travail, et l'ont déclarée

; "alors que, lorsqu'il est interjeté appel d'un jugement de relaxe par la partie civile seule, les juges d'appel s'ils ne peuvent prononcer une peine, la décision des premiers juges ayant acquis, au

à elle comme le futur gendre de son employeur, n'est pas établie l'inexactitude des faits relatés dans un certificat produit par le prévenu, sans rechercher si ceux-ci avaient été personnellement constatés

les préve-nues des faux et usage de faux ; " aux motifs que l'attestation litigieuse relate essentiellement des faits qui se sont déroulés hors la présence de Michel X... et tendent à témoigner d'une

la prévenue des fins de la poursuite du chef de vols ; "aux motifs que..., contrairement à l'avis des premiers juges, "les seules déclarations imprécises des trois témoins dont deux n'ont pas jugé utile

R... du chef d'escroquerie et débouté la seconde de ses demandes ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 16 janvier 2019 où étaient présents dans la formation prévue à l'article

Clément Z..., lequel s'est constitué partie civile ; que les juges du premier degré ont relaxé le prévenu ; que le ministère public et la partie civile ont relevé appel de cette décision ; En cet état

System SAS ; que les juges du premier degré ont condamné M. R... à quatre mois d'emprisonnement avec sursis et M.

Y... en son rapport ; Claude D... en ses interrogatoire et moyens de défense ; les parties en cause ont eu la parole dans l'ordre prévu par les articles 513 et 460 du Code de procédure pénale ; le prévenu

accidentelle, retient, par les motifs repris au moyen, que, contrairement à ce qu'ont énoncé les premiers juges, il ne résulte ni des pièces du dossier ni des débats que les prévenus aient associé Philippe

Nicole Z..., épouse X..., et Gérard Y... des fins de la poursuite pour escroquerie et débouté les sociétés demanderesses, parties civiles, de toutes leurs demandes ; "aux motifs que les premiers juges

juges ont relaxé les prévenus et déclaré irrecevables les constitutions de parties civile et l'intervention de la Caisse primaire d'assurance-maladie ; que MM.

La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 22 octobre 2019 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Soulard, président, M.

questions au prévenu ; "alors que la partie civile, non appelante d'un jugement de relaxe, n'est plus partie à l'instance d'appel, de sorte que n'ayant pas la qualité de partie en cause, ne peut être

du 19 juillet 2013, les juges du premier degré ont relaxé M.

Jean-Claude X..., il apparaît qu'il ne conteste pas cette jurisprudence, mais qu'il considère, comme le premier juge, que son message ne s'analyse pas comme un appel au boycott ; qu'en effet, il n'inviterait

prévenus coupables, au terme de motifs dépourvus d'ambiguïté, peut être réparée selon la procédure prévue par l'article 710 du code de procédure pénale ; qu'au cas présent, pour confirmer le jugement

les propos diffamatoires mais relaxé les prévenus les admettant au bénéfice de la bonne foi ; que Louis X... a interjeté appel ; Attendu que, pour confirmer le jugement entrepris en ce qui concerne

que la décision de relaxe prononcée en première instance trouve son plein effet ; que le premier juge a relaxé Madi Y...des fins de la poursuite en ce qui concerne le délit d'emploi de travailleur étranger