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162 résultats pour « Sophie MESLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300054

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Aldigé, conseiller référendaire, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Sopa, et après débats en l'audience publique du 5 décembre 2023

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90097

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[D] [P], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, Me Soltner pour avocats à la Cour de cassation, ET : la société Saint-Etienne protection services, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91153

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[V] [D], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Garage Guerin,la société Tyche, ayant la SARL Le Prado

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91150

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[Z] [G], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Mme [N] [Y] épouse [G], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SAS Boulloche, Colin, Stoclet et

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300304

Cassation

13 juin 2024

13 juin 2024

Sur le rapport de Mme Grall, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Seine Ouest habitat et patrimoine, de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10435

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Y..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme Z..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de MM.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90437

Cassation

25 avril 2024

25 avril 2024

[R] [K] et autres Requête n° : 1236/23 Ordonnance n° : 90437 du 25 avril 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le cabinet [R] [K], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90738

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

du 4 juillet 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300129

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

Sur le rapport de Mme Guillaudier, conseillère, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. et Mme [A], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Sophie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01953

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Lors de l'entretien préalable, Mme Sophie Z...a précisé sa surprise parce que vous ne vous êtes jamais plainte de vos conditions de travail.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300093

Cassation

15 février 2024

15 février 2024

Boyer, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. et Mme [V], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société civile professionnelle [B] [J] et Sophie

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Christopher B

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01014

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER, les observations de la société civile professionnelle BORÉ, SALVE DE BRUNETON et MÉGRET, de la société civile professionnelle ODENT et POULET, de

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01040

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Belco, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre A commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00239

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

interprofessionnelle d'Armor, à l'occasion du pourvoi qu'ils ont formé contre l'arrêt rendu le 11 avril 2017 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans une instance les opposant : 1°/ à Mme Sophie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00388

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

rapport de Mme Bouvier, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Inter construction 03 Les demeures régionales, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301305

Cassation

30 octobre 2012

30 octobre 2012

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir, par confirmation du jugement entrepris, débouté Madame Sophie Y... épouse Z... de sa contestation du congé qui lui a été délivré le 28 août 2008, en application

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01204

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

du Vent (la société LCV), ayant pour activité la production d'énergie éolienne, a pour actionnaires la société GDF Suez, titulaire de 56, 84 % des titres représentant le capital social, et la société Soper

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CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Y... lui avait déclaré que les photos de la scène de meurtre de Sophie MM... avaient été prises aux environs de 10 h 30, que la pellicule remise par M. Y... à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100684

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société [R] [C] & [W] [L], de Me Laurent Goldman, avocat de M. et Mme [T], et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10559

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

A titre d'exemple, du fait de la transaction 384 saisie par Sophie B..., une écharpe classique entre en stock et le shorty plumetis qui est du même montant sort du stock.

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