L'ARRET ATTAQUE (NIMES, 5 NOVEMBRE 1980) QUE LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DU BASSIN DE LA GARONNE (GIE DU BASSIN DE LA GARONNE) A CONFIE LE SOIN A LA SOCIETE FRANCAISE D'ENTREPRISE DE TRANSPORTS (SOFRET

compte de la commune de Manosque (la commune) et la société Spie Citra Sud Est, aux droits de laquelle vient la société Spie Batignolles Sud Est (la société), cette dernière a conclu avec la société Socarel

PAR LA SOCIETE RICHARD, LES MARCHANDISES LIVREES PAR LA SOCIETE SOCAREL A CETTE DERNIERE APPARTENAIENT A UN TIERS PAR RAPPORT A LA SOCIETE SOCAREL TANDIS QUE LA SECONDE SIGNIFIAIT QU'AU MEME MOMENT LA

de Serbie à Paris 16ème, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre, section B), au profit de la société de financement régional Elf Aquitaine (SOFREA

, selon l'arrêt attaqué (Paris,12 novembre 1999), que la société Hors Limite a été mise en redressement judiciaire par jugement du 19 septembre 1994 ; que cette procédure a été étendue à la société Sofrea

X..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la SARL Sorège, demeurant ... (1er), défendeurs à la cassation ; La société Omnium technique des constructions a formé, par un mémoire déposé

, qui a utilisé le revêtement dit "Brick dall", fabriqué par la société Tuilerie briqueterie française "TBF", assurée par la société Le Groupe français d'assurances IARD "GFA" et posé par la société Sores

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 avril 2004), qu'en 1999, la caisse primaire d'assurance maladie a demandé à la société Sorevie

C..., ès qualités et la société Sofarec.

Raphaël X..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1998 par la cour d'appel de Pau (2e chambre I), au profit de la société SOFREA, dont le siège est Tour Elf, Cedex 45, 92078 Paris La Défense

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 199 du livre des procédures fiscales et la loi des 16 et 24 août 1790 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, la SCI SOFARET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la société Sofrem, sous-traitante

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société Sofarec et M. C..., ès qualités.

(Seine-et-Marne), 5 / de la SOREEL (Société de Réalisation d'Equipement Electriques), dont le siège social est ... (Maine-et-Loire), 6 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Sobrec et AIG Europe que sur le pourvoi incident relevé par la

sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 10 novembre 2009, pourvoi n° 08-18.368), que, le 19 décembre 2002, la société SCI Les fabricants réunis de Talange (la SCI Sofaret

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SOCAREL, dont le siège est ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SOCAREL, dont le siège social se trouve à Senlis (Oise), ..., en cassation d'une décision