Les sociétés 3D ingénierie, SMA et SMABTP ont formé des pourvois provoqués. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, dix moyens de cassation.

Un contrat d'assurance dommages-ouvrage a été souscrit auprès de la société Sagena, aux droits de laquelle est venue la société SMA (l'assureur dommages-ouvrage). 3.

les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BESSAD Smaïl

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... et trois autres employées de la société SMGL Nouvelles

La société Smacl et la commune font grief à l'arrêt de dire que la commune et M.

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société SMA

Smail, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 décembre 1998, qui, pour vol, violences avec préméditation, menaces de mort, trouble à la tranquillité d'autrui par des

Des fissures étant apparues sur les façades, les acquéreurs, après expertise, ont assigné les vendeurs et la société SMA aux fins d'indemnisation de leurs préjudices.

, cependant, par courrier du 8 octobre 2015, adressé à la société SMA, Vilogia a remis en cause la candidature des sociétés SMA et Verspieren sous la forme de ce groupement, au motif, notamment, que le

La commune, la société SMACL assurances, la société Axeria IARD, Mme R..., la société Axa France IARD, les consorts J... et MM.

Smaïl, - Z...

I... , gérante de la société SMA dans les locaux de laquelle avaient été retrouvées 20 580 paires de chaussures contrefaisantes, la circonstance de bande organisée avait été définitivement abandonnée et

Z... d'une somme de 40 000 francs en vue de la constitution de la société SMAC n'a été rapportée ; "alors, d'une part, que la contradiction de motifs équivaut à leur absence ; qu'en l'espèce, en relevant

[G] et son assureur la société Smacl assurances (la société Smacl), en indemnisation de leurs préjudices. 4.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SMAC Acieroid, dont le siège est RN 89, 63370 Lempdes, en cassation

Y..., architecte, avec la participation du bureau d'études Coteba, aux droits duquel vient le Bureau d'études Gesfit, par la société SMAC-Acieroïd (SMAC) pour l'étanchéité, la société Eychamp pour les

la SARL Fayence assainissement et Jean-Pierre A... de leur action civile concernant l'exploitation par Francis Y..., ès qualités de président-directeur général de la Société moderne d'assainissement (SMA

de la société Sagena (la SMA). 3.