la prise en charge de son camion poids lourd Scania [...] qui présentait un bruit au niveau de la boîte de transfert ; que la société Scania a émis une facture le 18/02/2013, d'un montant de 6.737,26

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : J 22-18.473 Demandeur : la société Transports Bonnivard Défendeur : la société Scania France Requête n° : 881/22 Ordonnance

déféré (Riom, 22 juin 1994), que la société des Etablissements Porte (société Porte) a conclu le 9 septembre 1988, avec la société Scania France (société Scania), pour une durée indéterminée, un contrat

Z..., son liquidateur judiciaire, font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que la mention d'une signature pré-imprimée et scannée sur une déclaration de créance équivaut à un défaut

Z..., son liquidateur judiciaire, font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que la mention d'une signature pré-imprimée et scannée sur une déclaration de créance équivaut à un défaut

Y..., son liquidateur judiciaire, font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que la mention d'une signature pré-imprimée et scannée sur une déclaration de créance équivaut à un défaut

la radiothérapie ou par le laser ou par la conjonction des deux techniques, que les griefs énoncés par la partie civile concernant les traitements pratiqués n'étaient pas fondés, que sans doute un scanner

viscérale, correspondant au code syndrome 030 ABJ 948, énonçait que l'ensemble des conditions médicales réglementaires du tableau étaient remplies et mentionnait qu'il avait été objectivé sur la base d'un scanner

[B] et la clinique [Etablissement 1] avaient commis la même faute en ne prescrivant pas de scanner abdominal.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 24-19.481 Demandeur(s) : la société Traton financial services France anciennement Scania finance France Avocat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Theta Scan, société anonyme, dont le siège est ..., aux droits

indiquées à titre de motif sur les deux arrêts de travail intervenus en mars 2011, rappel fait que l'arrêt de travail ne saurait caractériser une ITT, elles se doivent d'être rapprochées des conclusions du scanner

attaqué (Angers, 19 octobre 2010), rendu en référé, que la société Entreprise trans service (le crédit-preneur) a pris en location le 28 janvier 2008 un tracteur semi-remorque financé par la société Scania

Maurice X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 17 décembre 1996 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de la société Scania finance France, société anonyme

les sociétés Charlie X... et fils, Aquitaine de manutention d'aliments du bétail, Jokelson et Handtsaem, société maritime finistérienne Jokelson (SCAAC) ont engagé une action contre la société PKB Scania

partielle de chance de survie ; que le Docteur Z... a conclu que si l'interruption du traitement anticoagulant était une cause de l'accident vasculaire, Denis Y... aurait dû être muté, après les données du scanner

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de construction, achat-vente immobilière (SCAVIM), dont le

à l'encaissement deux "voucher" sur lesquels étaient collés les codes-barres d'une paire de gants et de deux bougeoirs, qu'elle avait présélectionnés sur deux stands du BHV », que "la caissière ne scannait