CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

510 résultats pour « Quiterie LE JOSNE »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8659ba5988459c4d17b

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

Assurances Mutuelles de Seine-et-Marne, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 7e chambre, du 14 mai 1991, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement ayant condamné José

Source officielle
CC

civ2

êt a déclaré la loi du 5 juillet 1985 applicable à l'actionc/M. X

60794cb49ba5988459c46849

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

José X... ; Donne acte à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300939

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

Z..., tendant à ce que soit autorisée la consignation du loyer résiduel et tendant à la condamnation de M. et Mme José Z... à leur payer la somme de 3 000 euros à titre de dommages et intérêts ; AUX

Source officielle
CC

comm

613722f5cd58014677403b59

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

(société Jos), a assigné Mme A...

Source officielle
CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bfcd

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

José, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, en date du 28 octobre 1987, qui l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement et à 1 an de suspension du permis de conduire pour délits d'homicides

Source officielle
CC

civ3

61372384cd5801467740ad68

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

d'appel de Riom (1re Chambre civile), au profit : 1 / de l'EURL MJP, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ... de Paul, 63000 Clermont-Ferrand, 2 / de Mme Marie-José

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01758

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

et à l'AGS, qui en invoquaient le caractère fictif, d'en rapporter la preuve, la cour d'appel a inversé la charge de la preuve et violé les textes susvisés ; Et sur le moyen unique, pris en sa quatrième

Source officielle
CC

soc

613720bacd580146773ede47

Cassation

18 juillet 1988

18 juillet 1988

par Monsieur Luis, Carlos A..., demeurant à Aveiro (Portugal), Aretas de Vilar, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1986 par la cour d'appel de Lyon (5ème Chambre), au profit de Monsieur José

Source officielle
CC

cr

6137252acd5801467741b7f5

Cassation

12 juillet 1988

12 juillet 1988

Marie-José, - B...

Source officielle
CC

civ3

613720d2cd580146773eeaed

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur José B... XENA, 2°/ Madame Renée X..., épouse de Monsieur José B...

Source officielle
CC

cr

6137253ccd5801467741c16d

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

José, GUILBERT Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 décembre 1991 qui, saisie en application de l'article 171 du Code de procédure pénale, a annulé

Source officielle
CC

soc

6137212ecd580146773f1aa5

Cassation

5 avril 1990

5 avril 1990

José, demeurant ..., Moulins (Allier), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 22 février 1990

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00369

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Hermanos Arriaga, Group Sercolux, SECL et Arriaga du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le procureur général près la cour d'appel de Pau ; Sur le moyen unique, pris en ses quatrième

Source officielle
CC

cr

é a dit qu'il n'existe pas de charges suffisantesc/M. Alain Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01785

Cassation

22 août 2018

22 août 2018

John David E..., qui avait entendu la femme préciser qu'elle ne retournerait pas dans la chambre, qu'il devait quitter l'appartement ; que l'un des voisins de palier, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02227

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

José N... en situation irrégulière ; qu'à l'audience devant la cour, M. K... I...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210439

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Vincent Y..., agissant tant en son nom qu'en qualité de tuteur de son épouse, Mme Marie-José Y... née Z..., 2°/ Mme Marie-José Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le

Source officielle
CC

civ2

60794d169ba5988459c4801a

Cassation

5 février 2004

5 février 2004

(l'Institut), et José Z...

Source officielle
CC

civ3

6137227ecd580146773fda43

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

José X..., 2 / Mme X..., son épouse, demeurant ensemble ..., immeuble Les Lions, bâtiment B à Fréjus (Var), en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1993 par le tribunal d'instance de Fréjus

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d401

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

José, contre l'arrêt de la cour d'assises du Rhône, en date du 5 avril 1996, qui l'a condamné, pour assassinat, à 20 ans de réclusion criminelle, a porté la durée de la période de sûreté aux deux tiers

Source officielle
CC

civ2

60794bb99ba5988459c43bc9

Cassation

19 janvier 1978

19 janvier 1978

MARIE-JOSEE ET Z... CLAUDE, QUI SE TENANT SUR LE BAS-COTE DE LA ROUTE, ASSISTAIENT EN SPECTATEURS A UN RALLYE AUTOMOBILE, FURENT BLESSES PAR LA VOITURE D'UN CONCURRENT, B...

Source officielle

Page 5 sur 26

← PrécédentSuivant →