.; que faisaient partie de cet attroupement notamment Michel B..., Patrick E..., Philippe X..., William Y... et Franck Z...; que la présence de ce dernier sur place s'évince de ses premières auditions

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 2005, qui, pour tromperie, l'a condamné à 3 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils

demande doivent avoir une origine apparemment licite ; qu'en l'espèce, le juge s'est fondé sur une pièce n° 2-2 ainsi désignée " copie en un feuillet d'un procès-verbal de constatation établi par Philippe

A... qui lui était adressé en date du 28 août 2013 ; que, dans ce courrier, Philippe A... écrivait au salarié « vous indiquez que votre position actuelle de responsable qualité/sécurité, sous l'autorité

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 10 janvier 2006, qui, pour omission de porter secours et modification de l'état des lieux d'un crime ou d'un délit, les a

formés par: - LA SOCIETE MONDIA KIRWAN, - LA SOCIETE SOTRACOM, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 18 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre Philippe

HAZAN et de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Philippe

par détournement d'actif ne suppose ni la dissimulation de la convention ni l'absence d'autorisation du juge commissaire, élément étranger à la qualification pénale des faits ; que, dès lors, en se fondant

William X... à propos de son travail et lui avoir fait des reproches mais a contesté en être venu aux mains, sans toutefois expliquer les blessures constatées sur son salarié; que Jean-Jacques Z..., Philippe

313-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que, l'arrêt attaqué a déclaré Nourredine X... coupable d'escroquerie au préjudice de Philippe

Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 11 juin 2002, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Y... du chef de blessures involontaires, a

l'audience que les époux B... ont fait la connaissance en 1990 de Jean-Luc X..., lequel était à l'époque salarié d'une société spécialisée dans la vente de véhicules d'importation, sise dans le Loiret, Philippe

son arrêt avant dire droit, a d'ailleurs relevé " il ressort de la fiche C de recherche de l'état alcoolique qu'aucune mention n'est faite des destinations des deux flacons de sang prélevés par le Philippe

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13 ème chambre, en date du 11 janvier 2005, qui, pour infractions à l'arrêté interpréfectoral portant règlement sanitaire départemental de Paris

Philippe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, du 21 janvier 1993, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol et attentats à la pudeur aggravés, a confirmé

Y... et Loïc Z... ; "aux motifs que la plainte de Christian X..., en date du 10 novembre 2000, vise : - d'une part, Philippe Y...

du terrain s'est poursuivie durant plus de trois mois, ne constitue une infraction qu'à défaut d'obtention d'une autorisation préalable, laquelle n'est soumise à aucune forme particulière ; qu'en se fondant

Philippe Y... et M.