Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 4 février 2009, qui a condamné le premier, pour atteinte à la vie privée d'autrui, à 2 500 euros d'amende, le deuxième

discrimination nationale, raciale, religieuse par parole, écrit, image ou moyen de communication audiovisuelle, en répression, l'a condamné à une amende de 20 000 francs, ainsi qu'à verser à Chafiaa Y..., Olivier

Olivier, - Z... Eric, - A... Frédéric, - B... Pascal, - C... Géry, - D... Giovanni, - E... Morad, - F... Doriane, épouse G..., - H... Nadine, épouse B..., - I... Valérie, - J...

Olivier Z..., qui se trouvait sur le trottoir devant la résidence, a déclaré aux policiers qu'il avait vu un individu prendre l'autre et le secouer, ce dernier ne voulant visiblement pas se battre mais

que, le même jour, la rédaction a diffusé sur son blog un texte reprenant des extraits de cet entretien ; qu'à la suite de cette mise en ligne, le MRAP a fait citer devant le tribunal correctionnel Olivier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société des Laboratoires TRUFFAUT, dont le siège social est à Mantes-la-Jolie (Yvelines), ..

cassation pris de la violation des articles 23, 29, 30, 42, 43 et 48 de la loi du 29 juillet 1881, 593 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé les prévenus Jean-Paul Olivier

Olivier, - DE Z...

GPF ; cependant qu'il résulte de l'enquête qu'il est intervenu auprès de nombreuses personnes employées de Iam's France, dont Evelyne Y..., pour obtenir lesdites informations ; qu'en particulier, Olivier

Olivier, - Y...

Olivier A..., domicilié [...], 5°/ à M.

Hugues, - BOUCHER Alain, - OLIVIER Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 octobre 1992, qui, pour coups ou violences volontaires commis avec arme et préméditation

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que par actes d'huissier des 30 septembre, 5 et 7 octobre 1993, la Société X... représentée par son président du directoire, Olivier

Olivier Mischler, - M. Patrick Gondry, - Mme Véronique Fontaine, - M. Etienne Mangin, - M. Alain Nolleau, - M. Alain Geschwindermann, - M. Hervé Cariou, - M.

Joly en remplacement de M.

Olivier F... , domicilié [...]                              , 10°/ Mme Agnès G..., domiciliée [...]                                                           , 11°/ M.

Olivier X...des 25 août 2008 (pièce 37) et 26 mars 2010 (pièce 60) suivant lesquelles c'est son frère Florent qui a conçu la course « Route du Rhum », l'a présentée avec ses caractéristiques à M.

Olivier A..., domicilié [...], 3°/ à la société Alliance Mj, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...], représentée par M. Patrick-Paul B... ou Mme Marie B...