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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210689
19 septembre 2019
19 septembre 2019
est division des recours amiables et judiciaires, [...], [...] , contre l'arrêt rendu le 23 mars 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nova
Source officiellecomm
613721bbcd580146773f6a20
24 novembre 1992
24 novembre 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nova Garden Furniture The Faversham Group, société de droit britannique
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ECLI:FR:CCASS:2015:CO00226
3 mars 2015
3 mars 2015
1995 et publiée au Bulletin officiel de la propriété intellectuelle le 28 avril suivant pour désigner des produits cosmétiques et de parfumerie ; qu'intervenant volontaire à l'instance, la société Arte Nova
Source officielleciv1
60794c849ba5988459c45df0
26 mai 1993
26 mai 1993
Attendu que, par un arrêt du 21 décembre 1989, devenu irrévocable, la cour d'appel, entérinant un rapport d'expertise, a condamné la société Novat et Bey ainsi que son assureur, la compagnie La Suisse,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300027
12 janvier 2022
12 janvier 2022
d'administrateur provisoire, la société [O] [D] [X] venant aux droits de la société [S] [D], et aux droits de laquelle vient la société BCM, 12°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Nova
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO00593
1 avril 2015
1 avril 2015
l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er juin 2007 par la société Service midi et que son contrat de travail a été transféré le 1er mars 2010 à la société Noval
Source officielleciv1
61372228cd580146773fab60
23 mars 1994
23 mars 1994
Photolith (FIP), dont le siège est à Saint-Etienne (Loire), 75, cours Fauriel, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1992 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit de la société Litho Nova
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02039
27 novembre 2013
27 novembre 2013
X... a été engagé le 1er septembre 1980, en qualité de magasinier sur le site d'Aulnay-sous-Bois, par la succursale en France de la société Nova électro international dont le siège social est à Tongres
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c50736
27 janvier 1983
27 janvier 1983
12 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LA SOCIETE TECHNIQUE FRANCAISE DE NETTOYAGE (TFN) QUI AVAIT A LA SUITE D'UNE ADJUDICATION, SUCCEDE LE 15 AVRIL 1978, DANS UN CHANTIER DE NETTOYAGE, A LA SOCIETE NOVA-SERVICES
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61372335cd58014677406d2d
19 janvier 1999
19 janvier 1999
formé par la société But International, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Nova
Source officielleciv3
61372474cd580146774159f5
15 février 2005
15 février 2005
ceux-ci n'avaient pas qualité pour agir au lieu et place de la SCI ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que la société Nova
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6079d3559ba5988459c586f4
9 avril 1996
9 avril 1996
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mai 1993), qu'une société Centrum Bouw IV, sous-filiale de la société Nova Park, a acquis la presque totalité des actions de la société Immobilière hôtelière Montparnasse
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613722f5cd58014677403b45
20 janvier 1998
20 janvier 1998
X..., ès qualités au redressement judiciaire de AMCA Noval, domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
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613722f4cd58014677403a98
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Mohamed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre), au profit de la société Nova Services, société anonyme, dont le siège
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ECLI:FR:CCASS:2023:CO10411
7 juin 2023
7 juin 2023
[T] et la société LGA, en qualité de mandataire liquidateur de la société Terra Nova aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M.
Source officiellesoc
613720a8cd580146773ed0ce
7 mai 1987
7 mai 1987
X..., au service de la société Nova-Service, était affecté à une équipe chargée de travaux d'aspiration à haute puissance (A.H.P.) dont le siège était à Pantin et qui travaillait sur divers chantiers de
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613720a9cd580146773ed21c
7 mai 1987
7 mai 1987
X..., au service de la société Nova-Service, était affecté à une équipe chargée de travaux d'aspiration à haute puissance (A.H.P.) dont le siège était à Pantin et qui travaillait sur divers chantiers de
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR50295
10 avril 2025
10 avril 2025
[U] Avocat(s) : la SAS Zribi et Texier Défendeur(s) : la société Nova technology Ordonnance : 50295 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire
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6079b0d89ba5988459c5044e
25 novembre 1982
25 novembre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 223-7 DU CODE DU TRAVAIL, ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE NOVA SERVICES, QUI AVAIT ETE REMPLACEE A PARTIR DU 1ER JUILLET 1978, PAR LA SOCIETE PARISIENNE GENERALE
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êt européen pour des poursuitesc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03295
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Y... et ont été commis avant la date de cette remise ; qu'ils ajoutent que la demande d'extension est fondée sur un acte d'accusation du procureur national de district de Nova Gorica, en date du 8 septembre
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