1991, Louise et Rose A... étaient victimes d un cambriolage commis dans leur appartement de Bastia, au cours duquel étaient volés de nombreux objets et meubles de valeur, principalement une salle à manger

MANAGEMENT.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée MANAGEMENT

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société en nom collectif NHG services devenue société Agro management

d'appel a violé les articles L. 212-1-1 et suivants du code du travail ; 2 / qu'en retenant que la convention collective du bâtiment dispose que les personnels d'encadrement assument une fonction de management

X..., engagé le 14 avril 1998 en qualité de "conducteur de voitures particulières", par la société Trans Managers, a été placé en congé maladie à compter du 7 juin 2002 ; que, licencié par lettre recommandée

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a à titre de peine complémentaire, ordonné la confiscation des sommes d'argent saisies et du véhicule de marque Porsche Macan Type Cayenne S immatriculé [Immatriculation

Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE ERIC, - LA SOCIETE E.E.T., - LA SOCIETE TERTIAIRE SECURITE, - LA SOCIETE VIGA MANAGEMENT

des procédures fiscales, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que les ordonnances ont autorisé des visites et saisies dans les locaux susceptibles d'être occupés par la société Viga Management

des procédures fiscales, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que les ordonnances ont autorisé des visites et saisies dans les locaux susceptibles d'être occupés par la société Viga Management

000 francs d'amende, 5 ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille, et à l'interdiction définitive d'exploiter l'établissement dénommé " Institut Memphis " ou tout établissement de massage

de stage de co-médiation en 2022 et une pratique professionnelle régulière comme salarié d'un centre de médiation conventionné depuis septembre 2023, après 32 ans de fonctions professionnelles de management

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 janvier 2004), rendu sur renvoi après cassation (3e civile, 3 avril 2005, pourvoi n° M 01-01.647), que la société en nom collectif Marang

[U] n'avait effectivement plus de responsabilité de manager dans son nouveau poste par rapport à l'ancien, ces fonctions de management lui avaient été retirées au vu des faits qui s'étaient produits en

février 2016 qu'elle a violé ; 2°/ qu'il résulte du pacte d'actionnaire du 26 octobre 2006 qu'à compter des présentes et jusqu'à l'expiration d'une durée d'un an à compter de la date à laquelle le manager

Jérôme LLLLL..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 9 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 1), dans le litige les opposant à la société Natixis Asset management, société anonyme

BV ", en laissant présumer une direction homogène de l'ensemble de ces sociétés (...) ; que la direction éventuelle de ces sociétés étrangères par une société de management elle-même basée à l'étranger

la mise en accusation de Jean-Claude C... du chef d'homicides volontaires commis avec préméditation; "aux motifs que l'enquête a révélée que Jean-François B... et les deux victimes, Ours Y... et Madani