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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
613722e6cd58014677402f15
13 novembre 1997
13 novembre 1997
Joel X..., demeurant 153, Cours de la Marne, 33470 Gujan Mestras, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre, section B), au profit de la compagnie d'assurances
Source officielleciv1
61372095cd580146773ebf59
4 février 1981
4 février 1981
JANVIER 1976 ; QU'IL EST DECEDE LE 29 MARS 1976 EN LAISSANT UN TESTAMENT OLOGRAPHE PORTANT LA MENTION "FAIT A SAINT-NAZAIRE LE 27 NOVEMBRE 1976", ET COMPORTANT LEGS DE TOUS SES BIENS A SON BEAU-FRERE JOEL
Source officielleciv1
6137231ccd58014677405917
16 juillet 1998
16 juillet 1998
automobiles, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1996 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Joelle
Source officiellesoc
613722f0cd5801467740373c
2 décembre 1997
2 décembre 1997
Joel E..., demeurant ... la Jolie, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 octobre 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.
Source officielleciv2
613722facd58014677403f56
12 novembre 1997
12 novembre 1997
Joel X..., 2°/ Mme Johanne Z... épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1995 par la cour d'appel de Riom (2e chambre), au profit de M.
Source officielleciv3
613723c1cd5801467740dbcf
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Joel Z..., 5 / de M. Philippe Z..., 6 / de M. Loic Z..., pris en sa qualité d'ayant droit de M. Jean-Pierre Z..., 7 / de M. Yannick Z..., pris en sa qualité d'ayant droit de M.
Source officiellesoc
6137218acd580146773f4a25
9 juillet 1991
9 juillet 1991
Joel X..., demeurant ...
Source officiellesoc
613721becd580146773f6ca7
8 octobre 1992
8 octobre 1992
du Bois André, en cassation d'un jugement rendu le 11 janvier 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Manche siègeant à Saint-Lo, au profit de Mme Marie X..., demeurant à Saint-Jores
Source officielleciv1
613722bccd58014677400d0f
2 juillet 1996
2 juillet 1996
Joel Y..., 2°/ Mme Marie Y... née X..., demeurant tous deux 24, Prés de la Gourgue, 40460 Sanguinet, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juillet 1995 par la cour d'appel de Pau (3e chambre), au profit
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b597
20 juin 1983
20 juin 1983
JOEL, DES CHEFS DE FAUX ET USAGE, TENTATIVE D'ESCROQUERIE ET ENTRAVE A LA LIBERTE DES ENCHERES, A CONFIRME L'ORDONNANCE DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE PREMIER MOYEN
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b342
14 juin 1983
14 juin 1983
JOEL, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, EN DATE DU 31 MARS 1981, QUI, DANS UNE PROCEDURE SUIVIE CONTRE Y...
Source officielleciv3
607943439ba5988459c41c5a
13 novembre 1975
13 novembre 1975
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE LES FRERES FRANCK, GUY ET JOEL X..., ENTREPRENEURS, DE LEUR DEMANDE DE PAIEMENT DES TRAVAUX DE " REPARATIONS
Source officielleciv2
6137208acd580146773eb60f
8 mars 1989
8 mars 1989
GRENOUILLER, 10°/ Monsieur Alain L..., 11°/ Monsieur Michel O..., 12°/ Madame Joelle P..., demeurant tous à Hermillon (Savoie), Saint Jean de Maurienne, en cassation d'un jugement rendu le 10
Source officiellesoc
613721afcd580146773f60cc
18 mars 1992
18 mars 1992
Joel C..., demeurant à Houxhin Barlin (Pas-de-Calais), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 février 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officielleciv3
613723a5cd5801467740c748
9 mai 2001
9 mai 2001
Gérard X..., 2 / Mme Joelle B..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1999 par la cour d'appel de Douai (1e chambre civile) , au profit: 1 / de Mme
Source officielleciv1
613721ffcd580146773f95bc
9 février 1994
9 février 1994
société Parady's, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (3ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de Mlle Joelle
Source officiellesoc
613722f0cd580146774037da
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Joel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1994 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110524
28 juin 2023
28 juin 2023
[P] [H], prise en qualité de liquidateur de la société Joelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, ont formé le pourvoi n° R 21-23.121 contre l'arrêt rendu le 8 juillet 2021 par la
Source officiellesoc
61372142cd580146773f24b2
5 avril 1990
5 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Joelle A... épouse X..., demeurant ...
Source officiellesoc
é a saisi le conseil de prud'hommes d'une demandec/M. Schlenter et contre la société Z
61372137cd580146773f1f26
16 mai 1990
16 mai 1990
Joel Z..., demeurant ..., 2°/ le cabinet Comptable Fiduciaire Schlenter et associés, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mars 1990, où étaient présents : M.
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