AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

X... à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence 38 rue Gabriel Mouilleron, pris en la personne de son syndic, la somme de 495, 85 euros au titre du coût des travaux de raccordement du réseau

Y..., qui ne réside pas habituellement en France, a confié la gestion de son patrimoine immobilier au Cabinet Journe en même temps qu'il chargeait un mandataire, M.

En l'espèce, le médecin traitant a prescrit le 4 mars 2011 à Madame Gabrielle X... un traitement d'oxygénothérapie à long terme.

Gabriel et Lucien Y...

Gabriel Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2016 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gabriel Péri automobiles, dont le siège social est ...

Alain A..., demeurant ..., agissant en qualité de légataire à titre universel de Mme veuve Gabrielle B..., née X..., décédée, en cassation de deux arrêts rendus le 8 février 1995 et le 20 mars 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois janvier deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant :

l'arrêt attaqué (Grenoble, 25 juin 2001), que la société des Etablissements X..., aux droits de laquelle se trouve la société La Boîte à Outils, a reçu congé, le 28 juillet 1992, de Mmes Françoise, Gabrielle

Gabriel U..., demeurant ..., 21 / M.

(Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1993 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la clinique de la Croix Blanche, sise Square Gabriel Péri, à Vierzon (Cher), défenderesse

Gabriel X..., demeurant ..., 2°/ de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :