AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Y...

contre les myopathies - AFM Téléthon, du Comité français pour le fonds des Nations Unies pour l'enfance (Unicef), de l'association Croix-rouge française et de la Fondation Abbé Pierre pour le logement

SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Charles, Francis YZ..., 23°/ de Mme Régina, Marion YU..., épouse YZ..., 24°/ de M.

Y... et Jean-François Y... en ont fait usage en connaissance de cause tant lors de l'action en contrefaçon entreprise à l'encontre des pépinières Pilaud et de M.

SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

D..., liquidateur de la société Poiray, - les pierres livrées par cette société ne figureraient pas dans l'inventaire établi par François A... lors de la liquidation, Poiray a produit sa créance lors de

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Y..., notaire, demeurant à La Colle-sur-Loup (Alpes-Maritimes), 2°/ Les MUTUELLES DU MANS IARD, venant aux droits de la MUTUELLE GENERALE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

des prix de revente des produits qu'il leur vendait et qui l'a condamné à payer à Pierrette D...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

des Corps", dont le siège est à Saint-Pierre des Corps (Indre-et-Loire), ..., 2°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société UCB Locabail immobilier, société anonyme, venant aux droits

Pierre et Jean-François B... et Mme Martine B... ont vendu, le 17 mars 1983, leurs parts de la société à responsabilité limitée Sofort à MM. Albert et Thierry Y... et Mme A...

Francis, - D... Jean-François, - B... Pascal, - C... Juliette, - J... Jean-Pierre, - I...