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698 résultats pour « Christian BOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8d09ba5988459c4f06d

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

voitures automobiles ; que la première a pris feu et a été projetée sur une troisième ; que Brigitte Y... et sa fille Z..., occupantes du premier véhicule, Corinne A..., passagère du second, et Marie-Christine

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BOISLIVEAU--ZIKA, Antoine, Christian, Jean

SIREN 904929247Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

28/07/2026

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Radiations

BOISSEAU, Raymond Christian

SIREN 581971934Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

21/06/2026

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Radiations

BOISSIERE, Christian Raymond

SIREN 651970535Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

21/06/2026

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Modifications diverses

ECURIE CHRISTIAN BOISNARD, STE EN LIQUIDATION

SIREN 434148854Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

16/04/2026

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Radiations

BOISSY, Christian

SIREN 353166267Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

30/01/2026

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CC

soc

613722dccd580146774026c4

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Ecole des cadres de kinésithérapie de Bois-Larris, dont le siège est ..., en

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00010

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Mais j 'vais devenir maire comme Christian X..., Christian X..., Chi-chri-Christian X...

Source officielle
CC

civ2

6137234acd58014677407dfc

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Saint-Bois, 01300 Belley, 12 / de L...

Source officielle
CC

civ3

61372144cd580146773f25d9

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Christian Y..., demeurant ... (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1989 par la cour d'appel de Douai (8e Chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f6331

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

.., domiciliée ... de Guyenne (Lot-et-Garonne), 36°) Mme Gislaine E..., domiciliée 35, cité du Grand Bois à Miramont de Guyenne (Lot-et-Garonne), 37°) M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101012

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1315, alinéa 1er, du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Rivière Christian

Source officielle
CC

civ3

613723bacd5801467740d65c

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

Christian B..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus le 1er décembre 1998 et le 2 février 1999 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137262bcd5801467742379e

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Christine, - Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00779

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Securitas transport aviation security, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                             , contre le jugement rendu le 2 mai 2016 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Marcel Pelle, demeurant 3, allée du Lavoir, 77144 Montévrain, 51 / de Mme Christine Sagnier, demeurant 7, rue du Chemin Vert, 91150 Morigny, 52 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d25

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

d'assurances, dont le siège est à Puteaux (Hauts-de-Seine), 1, cours Michelet, La Défense 10, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1987 par la cour d'appel de Paris, au profit de Monsieur Christian

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe8c9

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

le siège est ..., avec établissement au centre logistique de frêt aérien SOGARIS, frêt 5, cellule 15, ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1995 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois

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CC

soc

61372283cd580146773fde02

Cassation

6 juillet 1995

6 juillet 1995

Jean-Noël O..., demeurant ..., 6 / de Mme Martine XI..., demeurant 67, rue du Bois le Prêtre à Ars-sur-Moselle (Moselle), 7 / de M. Daniel XM..., demeurant ...

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civ1

6137212dcd580146773f1a01

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Eric Chaillot, conseiller en gestion, demeurant "Bel Air" à Saint-Etienne du Bois à Palluau (Vendée), 2°) Mme Hélène X..., épouse Chaillot, demenrant "Bel Air à Saint-Etienne du Bois à Palluau (Vendée

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300971

Cassation

11 septembre 2012

11 septembre 2012

L'évaluation du terrain à ce tarif du terrain de 3.264 m² appartenant à Monsieur Christian X... aurait conduit la commune du TEICH à lui proposer la somme de 261.120 €.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10470

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Christian T..., domicilié société C..., [...]                                                         , 29°/ à M.

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e34

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 29 avril 1998, qui, pour vente en soldes en dehors de la période fixée, l'a condamné à 25 000 francs d'amende ;

Source officielle
CC

soc

613721a2cd580146773f5716

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Christian ZJ..., demeurant HLM La Molette, tour L au Creusot (Saône-et-Loire), 13°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f6525

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

(Lot-etGaronne), 18°) de Mme Marie-Christine M..., demeurant au Quessy Moustier, à Miramont de Guyenne (Lot-etGaronne), 19°) de M.

Source officielle