X... l'enseigne "Bravo" ainsi que ses services commerciaux, à savoir l'assortiment des produits alimentaires et non alimentaires devant être vendus conformément à la politique commerciale de l'affiliant

[F] et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Construction Bracal Michel 75 et autres Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié

Sylviane Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de la société d'expertise comptable Brachais

dans cet immeuble, en paiement d'une certaine somme représentant un arriéré de charges de copropriété pour les exercices de 1989 à 1993 ; que la répartition des charges afférentes aux lots des époux Brami

avait accumulé dix mois et demi d'arrêts de travail pour maladie au cours des deux années ayant précédé le soi-disant accident du travail, pendant lesquelles il avait été hospitalisé au CHU de Nancy-Brabois

télévision des ressources financières importantes; qu'en l'espèce, et en l'absence d'élément établissant l'existence d'une quelconque rémunération, la Cour n'en retient pas moins que le fait de brandir

déclaré le prévenu coupable de voies de fait commises à l'aide ou sous la menace d'une arme ; "aux motifs que le fait de proférer des menaces après avoir volontairement brisé un cendrier et en brandissant

., Christian X... était en train de le raccompagner vers l'extérieur, lorsqu'il s'est plaint de la tête ; le témoin A...qui travaillait à l'usine a déclaré aux gendarmes : "... j'ai vu Mohamed Y... brandir

légales au regard des textes visés au moyen ; "alors que, d'autre part, Léonidas Y... avait fait valoir dans ses conclusions d'appel (page 10 2) qu'il avait repoussé José X... qui reconnaissait avoir brandi

générale maritime Sud (CGM Sud), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 2000 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, section 2), au profit : 1 / de la société SVA Brambi

ainsi que le torse sur lequel étaient inscrites les mentions "in gay we trust", "saint esprit étroit", "fuck church" et "occupe-toi de ton cul" ; qu'elles ont scandé le slogan "in gay we trust" et brandi

personnes différentes, mettent en scène de manière individualisée leurs destinataires ; qu'en l'espèce, il a été adressé à MelleAlicia Fernandezun " mailing " très largement personnalisé indiquant : " bravo

issue de l'ordonnance du 19 octobre 1945, applicable en l'espèce prévoit que la femme étrangère qui épouse un français acquiert la nationalité française au moment de la célébration du mariage ; (¿) Braham

portés (arrêt, page 3) ; " et aux motifs, adoptés du premier juge, qu à l audience, Richard X... a soutenu avoir fait un geste d auto-défense repoussant le bouquet de fleurs que Simone D... aurait brandi

dans une armoire de la chambre, avait été placée sur la table du salon par Joël X..., quelques jours avant les faits ; que Joël X... a d'ailleurs reconnu qu'il avait voulu faire peur à son épouse en brandissant

de la victime, le docteur Y..., expert près la cour d'appel de Nancy, était commis aux fins de décrire le suivi médical dont Jacqueline Z... avait fait l'objet depuis son admission au CHU de Nancy-Brabois

, du diplôme de plongeur autonome niveau III, et ex-champion de biathlon), venu pour s'aguerrir à la navigation, et parvenu en fin de stage, constitue une imprudence ; que le port de harnais ou de brassière

contre des personnes dépositaires de l'autorité publique ; "aux motifs que le 8 avril 2000, Gérard D..., arrivant en cyclomoteur porteur d'un gourdin à l'issue d'une manifestation de chasseurs, a brandi