Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'au vu d'un rapport de la direction de la police judiciaire faisant état de la fourniture de substances dopantes à une équipe de boxeurs

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 13 JUILLET 1979), QU'EN 1970, L'ARCHITECTE Y..., MANDATAIRE DE LA SOCIETE JACQUES BOREL INTERNATIONAL, A CHARGE DE DIVERS TRAVAUX DE CONSTRUCTION

QUI ETAIENT EMPLOYES A LA FABRIQUE DE DYNAMITE DE LA SOCIETE NOBEL BOZEL A PAULILLES AYANT ETE AMENES A CESSER LEUR ACTIVITE POUR MALADIE EN 1964, LA CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE A CONSIDERE QUE

Mohamed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1996 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Boxal France, société anonyme, dont le siège est

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE JACOT QUI AVAIT ETE GRIEVEMENT BLESSE LE 3 MAI 1966 LORS DE L'ECROULEMENT D'UN MUR QU'IL REPARAIT SUR LA PROPRIETE DE BONNEL, AGRICULTEUR, AYANT ASSIGNE CELUI-CI, LE

. ; 3°) La société BOXAL, société anonyme, absorbée par fusion en date du 22 novembre 1977 par la société ALUSUISSE FRANCE, dont le siège social est ... ; défenderesses à la cassation ; La demanderesse

la société Pneumatiques Kléber : Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 19 juin 2003) que chargée d'une opération de marketing par la société Pneumatiques Kléber (société Kléber), la société Bozell

JEAN-FRANCOIS ET QUE CE DERNIER L'A, A SON TOUR, CEDE AVEC LES MEMES DROITS INDIVIS, A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LA BONNELLE" , PAR ACTE NOTARIE DU 2 MAI 1979 ; QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE

18 janvier 2018), que la société civile immobilière de construction vente Marseille 9e boulevard de la Fabrique (la SCCV) a vendu en l'état futur d'achèvement à M. et Mme N... un appartement et deux boxes

Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'au cours d'une séance d'entraînement de boxe française, M.

attaqué (Aix-en-Provence, 22 mai 2008), que le 30 décembre 2003, la société La Veyrière a consenti à la société Romence Consulting "un engagement de location", d'une durée de 3 ans, portant sur 10 à 24 boxes

AYANT CONSTRUIT EN 1970 AUX LIEU ET PLACE DE L'ATELIER DIVERS BOXES A USAGE DE GARAGE POUR AUTOMOBILES, LOUES AU MOIS, ET UN LOGEMENT DE GARDIEN, MME VEUVE X...

de garage (432 000 francs), le paiement par Melle X... d'une rente viagère concernant ces boxes constituant non une dépense mais un investissement ; " alors que, d'une part, il n'y a pas lieu de tenir

S 04-15. 096), qu'après l'acquisition par l'indivision X... de la moitié indivise d'un immeuble à Saint-Maur-des-Fossés, comprenant, d'une part, un immeuble de rapport, d'autre part, un ensemble de boxes

AEROSOL QU'ELLE AVAIT LAISSEE TOMBER SUR LE SOL ; QU'UNE INFORMATION PENALE A ETE CLOSE PAR UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU AU MOTIF QUE N'AVAIT ETE ETABLIE AUCUNE FAUTE A L'ENCONTRE NI DE LA SOCIETE BOXAL

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR, TOUT EN ENONCANT QUE BOREL AVAIT ETE REGULIEREMENT REVOQUE LE 23 JANVIER 1967, REFUSE

X... ne démontre pas que les bornes 18 et 6 ont été déplacées et que le mur des époux Y... a été construit sur son fonds, étant observé que le plan non contradictoire de la SCP Poussard Borrel positionne

civile d'exploitation agricole des Fontaines a pris a bail rural, le 29 mai 2007, un ensemble de bâtiments et de terrains constitué notamment, aux termes d'un avenant du 1er décembre 2007, de dix-huit boxes