Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société [3], de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [R] et de M.

Alain YN..., demeurant ..., 87 / M. Claude BS..., demeurant à Corbelin Griselles, 45210 Ferrières, 88 / Mme Martine H..., demeurant ...

X... qui a précisé que Michel Y... circulait très près de l'axe médian de la chaussée... ce que confirment les traces de frottement latéral relevées sur les deux véhicules ; "alors, d'une part, que le

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur régional des finances publiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône

Sur le rapport de Mme Vigneras, conseillère référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mmes [I] et [Z] [Y], de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur des finances publiques

Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Opteven assurances, de la SCP Foussard et Froger, avocat de MM.

Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Telegames Limited

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Immobilier Morvan, de la SCP Alain Bénabent

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour M. X...

Sur le rapport de Mme Gallet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Ville de Paris, de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-20.203 Demandeur(s) : Mme, [I] et autres Avocat(s) : la SELAS Froger & Zajdela (anciennement SCP Foussard

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Société anonyme d'HLM d'aménagement et de gestion immobilière (Sagim), de la SCP Alain

Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat du syndicat des copropriétaires de la Résidence [...] , de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de

Alain Y..., 2 / de Mme Régine Y..., demeurant ensemble Les Michels, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme Y..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Objectware, et après en avoir délibéré conformément

Alain X..., 2°/ Mme Marie-Thérèse Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 16 juin 2016 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale,

Alain Y..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan de M. Lucien B...