Alain, - B... Jack, - Y...

, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen

Hubert X..., Jean-Luc Y..., Jean Z..., Alain A..., Jean-Pierre B..., Marcel C..., Jean-Paul D..., Jean E... et Patrice F..., a relaxé les deux premiers du délit douanier de manoeuvres ou fausses déclarations

Z... n'a jamais dit pendant le repas que son mari avait appelé pour dire qu'il allait se suicider, selon lui, personne n'a été au courant de la conversation téléphonique avec son mari, le seul moment où

qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef d'homicide volontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 30 juin 1998, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 30 mois d'emprisonnement et statué sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

pour les personnes et subornation de témoin, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, et un an d'interdiction de l'exercice de ses fonctions ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

moyenn ant le prix de 33 500 000 euros (pièces 11-3 et 64) ; que la société luxembourgeoise Cadanor, est détenue à 100 % par Alain G...

moyenn ant le prix de 33 500 000 euros (pièces 11-3 et 64) ; que la société luxembourgeoise Cadanor, est détenue à 100 % par Alain E...

Pierre X... ; "aux motifs propre que M.

Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4.

pénale ; "en ce que, par arrêt incident (PV page 2), la Cour a excusé Alain Vernoud, juré titulaire n° 6, et Pierre Boyer, juré titulaire n° 15, et ordonné que leur nom soit retranché de la liste de

du 10 janvier 2001, tendant à obtenir copie gratuite de l'intégralité de la procédure, y compris des pièces déjà en leur possession, n'a pas été satisfaite ; cette situation n'est pas en contradiction

rébellion, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 500 euros d'amende et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits ; Sur le moyen

qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen

juillet 1901 une association dénommée le RUC qui recrutait ses membres par le moyen d'un journal "le Contribuable Français", et sous l'égide de laquelle a été créée, avec Alain C..., une société civile

Nadège, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre Alain Y... du chef de viols aggravés

Pierre, - Y... Andrée, - Y... Jean-Jacques, - Y... Alain, - Z... Claude, - Z...