CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

635 résultats pour « Pierre Xavier BOYER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

Attendu qu'après avoir retenuc/Pierre X

61372524cd5801467741b4dd

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Xabi, X...

Source officielle

Page 4 sur 32

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

61372121cd580146773f134b

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

Pierre A..., demeurant à Sermoise-sur-Loire (Nièvre), Nevers, le Crot de Savigny, 2°/ de Mme X...

Source officielle
CC

soc

6137233fcd580146774074d7

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1996 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société Fornièles et fils, société à responsabilité

Source officielle
CC

comm

613721cacd580146773f7589

Cassation

16 mars 1993

16 mars 1993

Jean-Luc X..., demeurant Les Braults, à Mery-les-Bois (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1990 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613721b2cd580146773f633f

Cassation

25 mars 1992

25 mars 1992

Pierre L..., 10°) M. Jacques L..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), agissant en tant qu'héritier de M. Pierre L..., 11°) Mme Camille L..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10646

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

(bois-couverture), M. Bernard B... (isolation), M. Xavier C... (Panneaux-agencement intérieur) et M. Pascal D...

Source officielle
CC

civ2

613720e0cd580146773ef204

Cassation

20 avril 1989

20 avril 1989

10ème chambre-section B), au profit : 1°/ de la MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES dite "MATMUT", dont le jsiège social est sis à Rouen (Seine-Maritime), ..., 2°/ de Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CC

civ1

613723cdcd5801467740e570

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Jean-Pierre Ancel, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ3

6137234fcd580146774081e9

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Jean-Pierre A..., demeurant ..., 2 / de Mlle Patricia A..., demeurant quartier Font Brun, 83320 Carqueiranne, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le

Source officielle
CC

cr

6079a8ec9ba5988459c4f2fc

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Xavier, - Z... DU A... Laurent, - B... Henri, - C...

Source officielle
CC

soc

613723b2cd5801467740d0b3

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Corinne X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 octobre 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Pierre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100983

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Xavier D..., pris en qualité de mandataire ad hoc de la E...             , François Régis F..., Denis G..., O... A..., Franco X..., Xavier Z... et Vincent Y..., 4°/ à M. Franco X..., 5°/ à M.

Source officielle
CC

civ2

613721cacd580146773f75d5

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Pierre X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372124cd580146773f14cf

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

François, Xavier A..., demeurant Foyer de la Noue, 16, Place Berthie Albrecht à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1985 par le conseil de prud'hommes

Source officielle
CC

civ3

613723cacd5801467740e330

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Jean-Christophe C..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de Mme Y..., de Me Cossa, avocat de M. B... et de Mlle X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372295cd580146773fec18

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Delaroche, les observations de Me Parmentier, avocat de Mme X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat

Source officielle
CC

soc

6137238ecd5801467740b567

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Bois, 97410 Saint-Pierre, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 décembre 2000, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Source officielle
CC

soc

6137218fcd580146773f4cd2

Cassation

19 décembre 1991

19 décembre 1991

Pierre, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f99bc

Cassation

10 mars 1994

10 mars 1994

Philippe X..., demeurant à Badaroux, Mende (Lozère), Les Bories Hautes, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1990 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372287cd580146773fe0ed

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Pierre, conseiller rapporteur, MM. Chevreau, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle