Jean, - A...

Jean-Claude Z... l'a conduite chez sa nourrice qu'il a informée des événements de la veille et lui a demandé de veiller à faire boire l'enfant pour la réhydrater ; que M.

Jean-Claude Z..., - Mme Yvette A..., - Mme Jessie B..., épouse C..., - Mme Josiane B..., - Mme Sabrina B..., - M. Dorian D..., - Mme Fabienne D..., épouse E..., - M. Hervé D..., - M.

plus tard et plus haut cité) ; qu'elle affirme que la concubine lui avait déclaré que le problème d'alcool du mari n'était pas son affaire mais la responsabilité de l'ancienne épouse ; que le témoin Jean-Claude

de la société X... par la société Financière GMS agissant au nom de la société GMSI prévoyait, notamment, la conclusion d'un contrat d'accompagnement avec une entité devant être créée à cet effet par Jean-Claude

de la société X... par la société Financière GMS agissant au nom de la société GMSI prévoyait, notamment, la conclusion d'un contrat d'accompagnement avec une entité devant être créée à cet effet par Jean-Claude

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société anonyme Concurrence, dont le siège social est sis à Paris (8e), 19, place de la Madeleine, 2 ) la société anonyme Jean

Jean-François Y..., demeurant ..., 4 / de M.

Jean U..., demeurant C4/132, avenue Schuman, à Mons-en-Baroeul (Nord), 103 ) de M. YN..., demeurant ...

prestation de services avec la société JCC Création, il a été conclu le 21 janvier 2008 entre d'une part, la société financière GMS et d'autre part, la société JCC Création représentée par Monsieur Jean-Claude

prestation de services avec la société JCC Création, il a été conclu le 21 janvier 2008 entre d'une part, la société financière GMS et d'autre part, la société JCC Création représentée par Monsieur Jean-Claude

Sainte Clotilde ; que la clause de mobilité géographique se définie comme une clause par laquelle le salarié s'engage par avance à accepter le changement de son lieu de travail Imposé par l'employeur

; Sur le moyen unique du pourvoi incident de l'employeur : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de le condamner à payer au salarié diverses sommes à titre d'indemnité compensatrice de la clause

Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de l'EPIC Pays d'Aix habitat métropole, de la SCP Jean-Philippe

l'espèce, la clause de non concurrence souscrite stipule que "pour une durée de 5 années à compter de la date de la cession qui interviendrait par application des clauses 6.1, 6.2 et 6.3, M.

Jean-Michel X..., domicilié [...]                                 , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les six moyens de cassation annexés au présent arrêt

promotion desquelles elle loue des panneaux publicitaires situés notamment sur des lieux où se déroulent des manifestations sportives ; que se prévalant de ce que la société TF1 (TF1) et les sociétés Groupe Jean-Claude

de 7.565 €, soit un total de 4.600 € par mois, qu'il est associé à 80%, avec sa fille qui détient les 20% restants, de la SCI MIMEAL, société qui lui loue ses locaux professionnels situés 102, avenue Jean