: Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : FAUCHEUX

injures et outrages, inadmissibles de la part d'un collaborateur de la justice, dans un contexte d'énervement et agacement, ressenti comme tel par l'officier de police, qui signala simplement ce fort fâcheux

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE RECEVABLE LA DEMANDE FORMEE PAR FAUCHERE DEVANT UNE JURIDICTION FRANCAISE, EN REPARATION D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL SURVENU

sont manifestement insuffisants pour établir que la bonne exploitation du fonds s'en trouve compromise d'autant qu'elle produit un certain nombre de pièces qui établissent qu'elle fait régulièrement faucher

Faucher, demeurant à Ormesson-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., défendeur à la cassation ; M.

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 5 avril 2007), que Mme X... a été engagée le 4 février 1999 selon un contrat de qualification par la société Naquet le Faucheur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Fauchez Y..., demeurant ...

Alain Y..., le demandeur justifiant auparavant de versements réguliers à Georges Z... ; le fait que les prés n'aient pas été fauchés le 15 septembre 2010, un huissier n'ayant pas compétence pour attester

R..., Mme L..., veuve R..., et la SCI de la Faucherie.

Y..., exploitant agricole, a été blessé par la faucheuse attelée au tracteur conduit par son propriétaire, M.

Roger, - FAUCHEZ Michel, - FAUCHEZ Lionel, - X... Bernard, - Y...

A LA REFECTION D'UNE LIGNE DE TRANSPORT D'ELECTRICITE ET A LA DEPOSE DES ANCIENS POTEAUX, QUI ONT ETE LAISSES SUR PLACE ET DONT L'UN, DISSIMULE PAR L'HERBE DE LA BERME, A ETE HEURTE EN 1978 PAR LA FAUCHEUSE

Fauchère-M.

L'ARTICLE 57 DE LA LOI DU 2 JANVIER 1968 ; ATTENDU QUE POUR ETENDRE A DES OBJETS FABRIQUES OU INTRODUITS EN FRANCE POSTERIEUREMENT A L'ARRET QUI A PRONONCE AU PROFIT DE ZWEEGERS LA CONFISCATION DE FAUCHEUSES

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 novembre 2010) rendu sur renvoi après cassation (Soc. 16 décembre 2008, n° 07-42.107, Bull. n° 250) que Mme X... a été engagée par la société Fauchon

Jean C..., 8°/ de la société Duval EGSB, dont le siège est au Mans (Sarthe), ..., 9°/ de la société Delabourdinière, dont le siège est au Mans (Sarthe), zone industrielle sud, boulevard Piente Le Faucheux

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE "LES ASSURANCES GENERALES DE FRANCE" A NOTIFIE LE 6 OCTOBRE 1976 A FAUCHON, QU'ELLE AVAIT ENGAGE EN 1965 ET QUI ETAIT DEPUIS 1973 INSPECTEUR GENERAL

Donne acte à M. le capitaine du navire " Fauchon " de son désistement ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 21 octobre 1998), que le navire " Fauchon