vingt-neuf mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

PARIS, le seize juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 16 janvier 2007, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de travail dissimulé, marchandage

Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Mosse, société anonyme, dont le siège est ..

Eric, - LA SOCIETE AZUR GMF, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17ème chambre, en date du 13 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef de blessures involontaires

Eric X..., pris en sa qualité de représentant légal de Jérémy X..., Mme Valérie X..., prise en sa qualité de représentante légale de Laurie Anne et Lou Anne Z..., Mme Emilie X... et M.

Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, de Me PARMENTIER et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Odesi Pourvoi n° : J 23-22.847 Demandeur(s) : Mme [B] et autres Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [M] et autres Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société C.

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 11 août 1993, qui l'a condamné à la peine de 18 mois d'emprisonnement, dont 12 avec sursis, pour tentative d'escroquerie

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Endel Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté le recours de la société Endel

Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ

Eric XB..., 40 / de M. Claude XD..., 41 / de M. Daniel XE..., 42 / de M. Laurent XF..., 43 / de M. Christian XG..., 44 / de M. Alain XI..., 45 / de M.

Eric, - Y...

Leclercq, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et de La Varde, avocat de la société Erico France, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Spie Trindel, les conclusions

Eric A..., demeurant à Asnières (Hauts-de-Seine), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 novembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jérôme Y... du chef de blessures involontaires