VETEMENTS DONT IL A CONSENTI LA LICENCE D'EXPLOITATION EXCLUSIVE, POUR LA FRANCE A LA SOCIETE HELMAC, QU'AYANT CONSTATE QUE LA SOCIETE UTILIA FABRIQUAIT ET QUE LA SOCIETE LA BROSSE ET J.

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la cour d'appel a relevé que c'était la société Gratade et Brosse

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Gratade et Brosse à payer à la SCI des Mimosas la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la société Gratade et Brosse

Il aurait été nécessaire de prévoir une brosse 3.1 avec une fixation particulièrement robuste de la spire d'extrémité côté moteur » (…) ; que la brosse 3.1 était issue des ateliers de la société KIBROS

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE D., QUI S'ETAIT PORTE CAUTION SOLIDAIRE DE LA SOCIETE ANONYME NOUVELLE BROSSERIE

Verrerie Brosse et la condamne à payer à MM.

brusquement, avait pris ses affaires et était parti alors que le train n'était pas encore en gare ni même à proximité d'une gare ; qu'elle le décrivait comme européen, 40-45 ans, cheveux châtains clairs en brosse

élevé, et par ailleurs de multiples achats n'ayant qu'un lien éloigné avec son activité : achats alimentaires, nombreux stylos, vidéos et jeux pour enfants, objets de décoration, sacoches, meubles, brosses

Condamne l'Entreprise de travaux industriels et publics aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'Entreprise de travaux industriels et publics à payer à la société La Brosse

formé par Mme Jeannine Ladislawa X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale section A), au profit de la société Corderie et Brosserie

Louis X..., demeurant place des Anciens Combattants, bourg de Turenne, à Meyssac (Corrèze), 2°) de la société Gratade et Brosse, société anonyme, dont le siège est ... (8ème), défendeurs à la cassation

individuels au bénéfice de salariés déterminés qui recevaient ainsi un sursalaire en fraude de leurs obligations sociales et fiscales ; que les investigations réalisées ont montré que la société La Brosse

Claude et Christophe X... et de la société de la Brosse, se désister du pourvoi formé par eux contre un arrêt rendu le 25 septembre 2012 par la cour d'appel de Paris dans le litige les opposant à Mme Michèle

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 16 novembre 2011), que Patrick X..., salarié de la société Verreries Brosse

[U] [Y], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 19 mai 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société La Brosse et Dupont

CONVOQUES; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE RAVAULT A ETE DESIGNE EN QUALITE DE SYNDIC JUDICIAIRE DE L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE DANS LEQUEL BAILLOU DE LA BROSSE

Plastiques, qu'Edda X... avait affirmé dans leurs négociations que le bois livré appartiendrait à la liste verte comme "déchets de bois massif non traités et broyés" ; qu'au surplus, au regard de la

principe de la rétroactivité in mitius; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus Philippe X..., Christophe de V... de Brignac, Guy F..., Claude G..., Claire E..., Marie-Béatrice I... de la Brosse