DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie, Léonie A... épouse X..., demeurant commune de Ceyroux "l'Age" à Benevent

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE BENOIST-GIRONIERE A FAIT EDITER PAR LA SOCIETE LIBRAIRIE DES CHAMPS-ELYSEES UN OUVRAGE INTITULE

les Bains (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre A), au profit : 1°/ de Madame Marie-Thérèse Z..., veuve de Monsieur C... de BENOIST

Y... de Benoist de Z..., notaire, domicilié à La Résidence, Baillargues (Hérault), 2 / M.

SUIVANTS DU DECRET DU 9 SEPTEMBRE 1971, 90 ET SUIVANTS ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE BENOIST

Attendu qu'il apparaît, au vu des pièces versées aux débats par la demanderesse pour soutenir un rappel différentiel de salaire et un rappel conventionnel, que Mademoiselle Bénédicte X... est bien fondée

Y... et la société BCCB par la société civile immobilière (SCI) Benefiat et la société IPOCA sur une demande de dommages-intérêts introduite par la SCI Benefiat et la société IPOCA, avait été mis hors

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Jacques Benedict, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Bénédicte Z..., demeurant ..., ou ..., 2°/ M.

En effet, la « feuille de service » dont la responsable est Bénédicte s'occupe de la programmation pour le lendemain. Ce n'est donc pas cette Bénédicte qui a appelé Mme X... le matin du 9 juin 2008.

demeurant Le Manoir d'Irlande, Saint-Aubin-Le-Vertueux, Bernay (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre), au profit : 1°/ de la société anonyme Benoist

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 décembre 2010), que Mmes Bénédicte et Sophie X...

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Bénédicte

se désistent de leur pourvoi, en ce qu'il est formé contre le chef de dispositif de l'arrêt du 17 septembre 2013 par lequel la cour d'appel de Nancy a déclaré recevable l'opposition formée par Mme Bénédicte

Il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'AVOIR fixé à 96.831,57 HT le montant total des honoraires dus par Madame Halima X..., victime d'un grave accident de la circulation, à Maître Benoist Y..., avocat

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 132-1 DU CODE DU TRAVAIL ET LE DOCUMENT INTITULE BENEFIT PLAN>; ATTENDU QU'IL ETAIT PREVU DANS CE DOCUMENT AU PROFIT DES EMPLOYES DE LA

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Bénédicte X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1987 par la

Benoist, - la SA Comptoirs modernes économiques de Rennes (CMER), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 3e chambre, en date du 9 novembre 1995, qui, pour infraction aux