Attendu que le comportement pour le moins singulier de monsieur Z... décrit par monsieur Y... notamment dans son dépôt de plainte est attesté par 4 personnes (pièces du demandeur n° 17, 18, 19 et 20).

n'ont pas pu bénéficier du délai de dix jours pour demander au juge d'instruction de modifier la mission d'expertise ; qu'à titre liminaire, il n'est pas inutile de souligner qu'il est pour le moins singulier

connaissance de cette collusion entre la débirentière et le notaire instrumentaire ; ET ENCORE AUX MOTIFS QUE, sur la nullité de la vente, la vente sera annulée en raison, non seulement de ses modalités singulières

qu'une équipe jeune et dynamique développe et améliore en permanence ses prestations afin de satisfaire sa clientèle fidèle » ; que les enquêteurs de Tracfin relevant qu'il s'agit d'une formulation singulière

la discipline militaire, comme en dispose la convention du 12 juillet 2006, il était tenu aux règles de sécurité édictées par le commandement ; que ce faisant parce qu'il acceptait les conditions singulières

Le salarié, qui ne peut justifier l'existence d'heures supplémentaires, ne peut prétendre à une indemnisation pour travail dissimulé : il est à remarquer qu'il est singulier d'affirmer de sa part que des

Jean-Philippe X... qui remet en cause l'impartialité de la cour en faisant notamment valoir la permanence dans sa composition d'un de ses membres, ce qui traduit une appréciation singulière de la collégialité

responsabilité ; qu'il apparaît que Me T... a été, dans l'opération en litige, à la fois l'avocate de la SASP Le Mans FC et la mandataire de la société Aventador, ce qui la plaçait dans une position singulière

convention de forfait, que le salarié ne dispose pas d'un agenda personnel, ou de tout document sur lequel il aurait inscrit régulièrement ses horaires et qu'il avait des horaires irréguliers et singuliers

L'Office précise que les dispositions doivent être interprétées de façon restrictive et qu'elles « se réfèrent uniquement aux marques de l'Union européenne qui représentent (...) une forme singulière du

Il est même logique de dire que parce que cette clause est singulière, il en résulte nécessairement qu'elle a fait l'objet d'une négociation.

administratif réalisé en 1947 à la faveur duquel la propriété de Monsieur MQ..., quoiqu'initialement acquise pour une superficie approximative de 84 ha, était finalement ressortie à 184 ha et plus, données singulières

locaux de La Madeleine alors même que s'agissant de deux cabinets d'expertise comptable, les deux sociétés avaient vocation à être et à demeurer concurrentes ; que d'autre part, il est véritablement singulier

[QY] a d'ailleurs confirmées lors de son dernier interrogatoire au fond ; qu'il était donc rapporté dans cette interview, écrite à la première personne du singulier, qu'alors que la prise d'otages à l'ambassade

MOTIFS QUE « les risques d'un état de cessation des paiements n'aurait peut-être pas été signalés par la SA cabinet Rocard si elle avait rempli son obligation, eu égard à la conception singulière

d'autre part, que les NCP ne peuvent supporter le phénomène induit de latence ou de micro latence puisque leur spécificité est de profiter de petits décalages de cours, et que leur mode opératoire est singulier

formée par certains de ses membres, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 583 du code de procédure civile ; 2° / que les membres d'une association peuvent agir ut singuli

ceux-ci aient été retraités à l'urée 8M ainsi que la décision en avait été prise par le conseil d'administration de " France Hypophyse " le même jour ; que, d'une dernière part, il est pour le moins singulier