.., qui est identique : Attendu, selon les arrêts attaqués (Amiens, 15 mars 2005), que Mmes Z... et Y... ont été engagées en 1989 et en 1973 en qualité de monitrices classées respectivement au coefficient

190 reclassé au coefficient 144 en 1974; que le conseil d'administration de la Caisse a, le 19 juillet 1978, classé les liquidateurs polyvalents au coefficient 157 créé en février 1978 dans la convention

Le prix du nouveau loyer sera donc fixé en fonction de ce nouveau coefficient, dans les conditions légales et réglementaires" ; Attendu que, pour dire qu'il n'y avait pas eu d'accord des parties sur

, d'une évolution au coefficient 270, puis, en juillet 1977, d'une promotion au coefficient 285 et, en septembre 1989, au coefficient 305.

CALCUL DES COEFFICIENTS : coefficient de base :.................... Coefficient acquis à cette date :.. PROGRESSION A L'ANCIENNETE durée totale de l'échelon :...........

remboursement des prestations mises à sa charge à due concurrence et dans la limite de l'indemnité mise à la charge du tiers ; qu'ainsi la cour d'appel devait nécessairement par l'application du coefficient

X..., engagé le 4 avril 1977 par la société Bassi, en qualité d'ouvrier OHQ, a demandé la requalification de son emploi à la position IV, niveau 2, et au coefficient 270 de la convention collective nationale

du pourvoi principal de l'employeur : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de repositionner la salariée au niveau cadre supérieur avec une rémunération fixée au premier coefficient

débouté de sa demande en rappel de salaire fondée sur une qualification supérieur à celle portée sur ses bulletins de paie, alors, selon le moyen, que selon la classification des emplois applicable, le coefficient

au regard de la durée des absences non récupérables par le salarié au cours de la période de référence, notamment des arrêts maladie ou les congés sans solde ; qu'il en résulte, pour le calcul du coefficient

Pour les cadres jusqu'au coefficient 190 inclus et les techniciens et agents de maîtrise : la rémunération annuelle brute est répartie sur 13 mois.

être assorties du profil personnalisé des salariés concernés par le reclassement, elles doivent toutefois préciser la nature du contrat de travail, l'intitulé des emplois supprimés, le statut et le coefficient

Z... qui avaient un coefficient de base de 193 le 31 décembre 1992 avaient un pourcentage d'ancienneté de 8% à cette date correspondant à 5 ans d'ancienneté et un coefficient de 24% 12 ans plus tard ;

Selon le troisième, les cadres de classe 3 niveau I bénéficient d'un coefficient de 800 en début de carrière et de 824 après trois ans d'ancienneté, et les cadres de classe 2 niveau I dont les chefs de

salaire versé ultérieurement au mois d'absence de celui-ci ne peut qu'être rejetée » et que « les textes précités ne permettent pas de porter le SMIC mensuel figurant dans la formule de calcul du coefficient

X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande de requalification au niveau VIII, coefficient 440 de la Convention collective nationale de l'immobilier, pour des motifs pris de la violation de cette

3ème niveau coefficient 175 réalise en plus, de manière autonome, des prises de vue sociales et des prises de vue techniques d'entreprise. 7.

industrielle qui prélève annuellement plus de 6 000 mètres cubes d'eau bénéficie d'un régime de redevance d'assainissement dérogatoire, le nombre de mètres cubes d'eau prélevé étant corrigé par un coefficient