en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité du 8e arrondissement de Paris, 12 juin 2015), et les productions, que Mme [G] a acheté deux billets

Gilbert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 mai 1993, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'émission et usage de billets de banque

à main armée commis au préjudice de la société Diamprest, des policiers ont successivement interpellé Djamel Y... et Kader X..., qui étaient en possession, le premier d'une cagoule et de liasses de billets

[D], qui avait déclaré ne pas transporter des sommes égales ou supérieures à 10 000 euros, a permis la découverte de liasses de billets de 500 euros pour un montant global de 215 080 euros.

vendues à la société, avaient tiré des lettres de change, escomptées par la banque et revenues impayées, de remplacer ces effets par des prêts d'un montant total de 187 000 francs mobilisés sous forme de billets

vendues à la société, avaient tiré des lettres de change, escomptées par la banque et revenues impayées, de remplacer ces effets par deux prêts d'un montant total de 50 000 francs mobilisés sous forme de billets

paiement des bêtes vendues à la société, avaient tiré des lettres de change, escomptées par la banque et revenues impayées, de remplacer ces effets par un prêt de 90 000 francs mobilisé sous forme de billet

fait procéder à une publicité par téléphone, consistant à offrir, à des personnes choisies sur l'annuaire et appelées à leur domicile, un séjour à l'étranger pour une destination de leur choix, "le billet

locaux et que la société Comptoir varois des viandes l'a assignée en référé aux fins de mainlevée, que le président d'un tribunal de commerce a ordonné cette mainlevée sous la condition de remise d'un billet

..., directeur de l'agence à laquelle s'était adressée Mme Y..., lui indiquait au contraire que le crédit demandé lui était accordé et lui proposait un crédit relais de même montant sous forme d'un billet

[U] et [W] [O] et Mme [Z] ont acquis des billets d'avion de la société Ryanair, pour le vol FR 9116 de Paris Beauvais à Bratislava, du 23 juin 2016, avec un départ prévu à 09 h 10. 2.

Q... entretenait des relations étroites avec [...] et connaissait d'autant mieux ses déplacements que c'est lui-même qui en réservait les billets, ainsi qu'il l'a fait pour les derniers voyages de la victime

réglera personnellement sa quote-part ; qu'une feuille manuscrite est annexée à la copie de la lettre produite par le prévenu, dont il résulte qu'il estimait devoir prendre en charge le paiement des billets

février 1986, Achéritéguy soutient que la secrétaire, à la suite d'une erreur, a porté cette recette sur le bordereau du film l'Effrontée qui est passé le soir même ; que la thèse de la mention des billets

Les opérations de contrôle ont permis la découverte d'une cache aménagée contenant des liasses de billets d'une valeur de 498 000 euros. M.

qu'elle a fait opposition auprès de la banque le 25 octobre 1984 ; que cependant, au mois de novembre 1984, au moyen de la carte volée, des retraits ont été effectués à des distributeurs automatiques de billets

X... recevait un chèque de 1 423 200 francs TTC à titre de provision sur les diligences à venir pour les six premiers mois et douze billets à ordre de 237 200 francs TTC, chacun en paiement des douze mois

Y..., en escomptant un billet à ordre à échéance mensuelle souscrit par celle-ci, la Société nancéienne Varin-Bernier (SNVB) a, le 13 octobre 1992, consenti aux époux Y... un prêt devant se substituer