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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a2cd5801467741f64f

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

mains de la victime; qu'il a été vérifié qu'il était matériellement possible à une personne de la taille de l'intéressée de maintenir le canon du fusil dans la position du tir et d'effectuer une poussée

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f967

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

connaissance et une plaie de l'arcade sourcilière gauche; - que Marcel E... a été hospitalisé pendant 18 jours, avant de regagner son domicile, ce séjour étant marqué par une surinfection bronchique et une poussée

Source officielle
CC

cr

61372542cd5801467741c4b5

Cassation

18 mai 1993

18 mai 1993

"rendu violent par l'état d'ébriété dans lequel il se trouvait, sans aucun préambule" s'était jeté sur Laforêt et l'avait "frappé à coups de poing" ; que celui-ci avait "été violemment poussé en avant

Source officielle
CC

cr

écembre 1986, qui, dans une information suiviec/Myriam Y

61372527cd5801467741b6be

Cassation

13 décembre 1990

13 décembre 1990

civile contre X... du chef de vol et abus de confiance déposée par la société Pecca-Tricorex ; "aux motifs que "contrairement à ce que soutient l'appelant dans son mémoire, les vérifications très poussées

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0ce

Cassation

8 janvier 1990

8 janvier 1990

conformément aux instructions de Z... n'avaient pas interjeté appel ; que la culpabilité de Y..., B... et G...était démontrée et que C... et H... avaient d'ailleurs rappelé devant la Cour que Z... les avait poussés

Source officielle
CC

cr

613725fecd580146774221e3

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

scolaire 1994-1995 Z... avait été très pressant, le prenait par le cou pour le rassurer et l'invitait dans sa chambre pour le caresser ; qu'à partir de décembre 1994, les faits étaient devenus plus poussés

Source officielle
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cr

61372617cd58014677422e1e

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

qu'est caractéristique d'un refus d'informer le non-lieu simplement fondé sur les dénégations d'un " témoin assisté " quand la chambre d'accusation admet, par ailleurs, que des investigations plus poussées

Source officielle
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cr

61372564cd5801467741d50a

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

. ; "aux motifs qu'Emile X..., qui avait suivi Michèle Y... jusqu'à sa chambre située à l'étage, alors qu'il n'avait rien à y faire, et l'a poussée sur le lit, ne pouvait sérieusement soutenir avoir

Source officielle
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cr

61372573cd5801467741dd26

Cassation

14 décembre 1994

14 décembre 1994

disproportionné par rapport à l'échange verbal rappelé ci-dessus ; "et aux motifs adoptés des premiers juges que le geste accompli par le prévenu est volontaire puisqu'il a, ayant toute sa conscience, poussé

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e38

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

protagonistes étant placés parallèlement au bord de la digue et non perpendiculairement, la chute de Sébastien Y...sur les rochers en contrebas de la digue a été dirigée et ne résulte pas d'une simple poussée

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cr

61372581cd5801467741e533

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

totalement l'évidence des éléments existant à son encontre ne paraît pas être un gage de prise de conscience, ni de gravité de ses actes, ni des raisons, peut-être d'ordre psychologiques, qui l'ont poussé

Source officielle
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cr

X-EN-PROVENCE, du 4 mars 1993, qui, dans l'information suiviec/Albert Z

6137258bcd5801467741ea90

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

; qu'en outre, elle ne fonde son argument, selon lequel les produits "Astrali" seraient anciens et analogues aux produits Gernetic, que sur des analyses simples et non sur des analyses biologiques poussées

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cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00814

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

admettant que de nombreux navires français avaient pu être impliqués dans les opérations militaires en cours au large de la Lybie, la chambre de l'instruction relève que des investigations très poussées

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cr

6137264ccd5801467742478a

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

propres du nez et que l'incapacité totale de travail au sens pénal pouvait être fixée à zéro jour ; que Laetitia B... a affirmé qu' "Alain a éjecté Paul du véhicule, lui a fait une clef de bras, lui a poussé

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soc

6137266dcd5801467742579e

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

salariée avait travaillé notamment du 15 juillet 1976 au 17 mai 1991, soit pendant plus de dix années; qu'en statuant comme elle l'a fait, de façon lapidaire, pour infirmer le jugement entrepris, sans pousser

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soc

613721aacd580146773f5d20

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

et sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, alors, selon le moyen, d'une part, que lorsqu'un motif de licenciement est en apparence réel et sérieux, le juge se doit de pousser

Source officielle
CC

soc

613722b2cd58014677400480

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

à la société Biscuiterie de la Tour d'Albon, ce qui était établi par le fait que ses relations avec le président-directeur général s'étaient dégradées à compter de ce refus, l'employeur cherchant à pousser

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soc

613722fbcd58014677403fc7

Cassation

10 décembre 1997

10 décembre 1997

encore valoir dans ses conclusions qu'il avait fait l'objet de la part du nouveau directeur général d'une succession de mises en cause, reproches et avertissements non fondés dont le but était de le pousser

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100852

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

accuser de détournement de clientèle par ses anciens patrons », et ensuite injurieuses, à savoir page 109 « nouveaux propriétaires qui selon lui n'ont rien compris à l'esprit de la brasserie, qui ont poussé

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200478

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

L'activité de conducteur de locomotive n'est pas connue comme à risque d'exposition aux poussières d'amiante.

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