lessiver, nettoyer polir dégraisser et abraser, des savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, des dentifrices, des métaux précieux et leurs alliages, la joaillerie, bijouterie

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 15 septembre 1987 par la société GL Diffusion en qualité de démonstratrice et affectée à un stand de bijouterie

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... qui était salariée de la société Lith'or depuis le 10 octobre 1983 en qualité d'ouvrière en bijouterie

cause réelle et sérieuse, le jugement énonce que l'insuffisance professionnelle reprochée à Mme Y... n'est pas établie car l'employeur n'apporte pas la preuve de l'imputabilité de la disparition des bijoux

° M 04-11.802 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'en 1981 les époux X... ont constitué la société l'Heure et l'Or en vue de l'exploitation d'un fonds de commerce de bijouterie

la valeur de l'objet de l'infraction ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société Av Gold Team, ayant pour activité l'achat de pièces de monnaie, débris et bijoux

..., portait, sous une casquette, une cagoule remontée sur le front, les services de police ont constaté que ce véhicule, volé et faussement immatriculé, contenait un engin incendiaire artisanal, un bidon

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (COLMAR, 24 JANVIER 1973) D'AVOIR DIT QUE LA SOCIETE COMPTOIR RHENAN DE BIJOUTERIE HORLOGERIE (COBI) ET LES

CIVIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 455 ET 458 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA CHAMBRE SYNDICALE DE LA BIJOUTERIE

de la même Cour d'appel du 17 décembre 1984, a été annulée par un arrêt en date de ce jour de la Première chambre civile de la Cour de cassation ; Attendu qu'un vol ayant été commis dans une bijouterie

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA DAME X..., QUI EXPLOITAIT UN FONDS DE COMMERCE DE BIJOUTERIE, A ETE DECLAREE EN REGLEMENT JUDICIAIRE LE 1ER JANVIER 1973

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les quatre moyens réunis : Attendu que, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 9 novembre 1989), Mme X..., vendeuse en bijouterie

rechercher si Mme Z... et son père, qui avaient employé entre 1967 et 1983 Mme Y... exclusivement comme femme de ménage à leurs domiciles personnels, constituaient une même entreprise avec le commerce de bijoux

: Vu les articles L. 122-14-2 et L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu que Mme Y... a été embauchée, à compter du 25 avril 1997, par la société Sonab, en qualité de vendeuse qualifiée en bijouterie

X... avait été vu sur la vidéo surveillance à Villetaneuse, une heure avant le vol de la bijouterie Dubreuil en compagnie de trois autres individus a proximité de deux Renault Clio, et de la BMW volée,

diffamatoires envers Bernard A... dans la mesure où il est clairement accusé d'avoir détourné frauduleusement la trésorerie de l'entreprise Pathé-Cinéma, d'avoir converti les sommes détournées en or et en bijoux

niveau de la poignée de la fenêtre, aucune explication n'était cependant avancée sur les modalités de retrait de vis depuis l'extérieur ; que la cour relève également que le feu a été allumé grâce à des bidons

meubles de celle-ci avaient été vendus avant son installation sur la commune du Muy ; qu'en conséquence, il apparaît d'ores et déjà impossible d'établir un quelconque détournement de meubles ou de bijoux