moyens, pris en leurs diverses branches, également annexés : Attendu qu'après avoir constaté que l'exposition in utero de Mme X... ne saurait être présumée du fait de sa malformation utérine (utérus bicorne

Il verse au dossier un relevé de compte bancaire et la photocopie d'un chèque d'où il ressort que la bijouterie DUBOIS lui a versé 7.500,00 F le 31 janvier 1998 et 1.500 F le 06 juin 1989 ; toutefois ces

X..., engagé le 1er septembre 1976 en qualité de représentant par la Société des établissements Barat et fils qui commercialise des articles de bijouterie, a, par lettre du 16 janvier 1986, fait part à

UN BAIL POUR NEUF ANS SUR DES LOCAUX A USAGE COMMERCIAL ET D'HABITATION ; QUE M A..., APRES AVOIR EXERCE LE COMMERCE DE BIJOUTERIE A CEDE LE DROIT AU BAIL LE 4 FEVRIER 1972 AUX EPOUX Y..., QUI ONT

Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X..., propriétaire d'un immeuble donné à bail à la société Le Comptoir de Saint-Cloud, qui y exerce le commerce de bijouterie-joaillerie, fait grief à l'arrêt

(Tarn), 2°/ de la société anonyme Bijouterie Horlogerie Maty, boulevard Kennedy à Besançon (Doubs), 3°/ de la Soficarte, ZA Château Rouquey à Mérignac (Gironde), 4°/ de la Cofinoga, 33696 Mérignac

.. a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui l'a débouté de ses demandes tendant à ce que soient exclus de la succession de son épouse divers biens parmi lesquels un fonds de commerce de bijouterie

date des 24 février et 8 mars 2004, le médecin du travail l'a déclarée inapte au poste d'hôtesse de caisse et a proposé un poste à l'accueil, au stand Accor, au standard, rayon photo ou vente en bijouterie

Diesel de son épouse qui travaille ; Philippe X... qui n'a pu justifier d'aucun achat de gasoil pour son véhicule personnel et affirme l'avoir toujours payé en espèces, a déclaré, quant à elle que le bidon

Y... des fins      de la poursuite et ordonné en conséquence la restitution des marchandises et des bijoux saisis ; "aux motifs que la SARL Trador n'a pas fait l'objet de poursuite et n'est donc pas partie

domicile de cette personne ainsi que dans son coffre au Crédit Agricole permettait la découverte le 10 septembre 1996 d'une télévision, d'une lithographie, de pièces d'or et d'argent, de montres, de bijoux

visite ; que, plus tard, il affirmera avoir lui-même descellé les plaques ; qu'il fournissait de nombreux détails sur la position du corps, les objets présents dans le cercueil et les vêtements et bijoux

. ; que le prêt de bijoux entre magasins invoqué par la partie civile apparaît être une démarche reconnue au sein de la société Marc Orian et qu'il ne peut donc en être inféré l'existence d'infractions

BRAVO POUR LE COUP D'ALDEBERT" UN ARTICLE NON SIGNE QUI, APRES AVOIR EXPOSE DANS UNE PREMIERE PARTIE QUI SE VOULAIT HUMORISTIQUE QU'UN TRES IMPORTANT VOL AVEC EFFRACTION AVAIT ETE COMMIS DANS UNE BIJOUTERIE

Attendu que, dans les conclusions qu'elle a déposées devant la cour d'appel, Melle Z... a prétendu qu'elle avait cru, à tort, que l'acte liquidatif litigieux incluait toutes les recettes du commerce de bijouterie

Alain Z..., domicilié à la bijouterie Julien Y..., galerie marchande Continent à Alençon (Orne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 10 juillet 1989 par le conseil de prud'hommes d'Alençon

Jean Z..., demeurant Centre commercial Béziers II, Bijouterie Jean Z..., 34500 Béziers, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

J'ai été dans une bijouterie que je connaissais en tant que client. Le bijoutier m'a dit qu'il était faux sans aucun doute...