G..., expert psychologue, qui a effectué l'examen psychologique de M.

C..., expert psychologue, qui a effectué l'examen psychologique de M.

Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de Me SPINOSI, et de la société civile professionnelle

X... aux torts de celle-ci ; AUX MOTIFS QU'« en ce qui concerne les griefs de harcèlement, de menaces et de pressions psychologiques, il résulte des attestations précises et concordantes de Messieurs

Z... bénéficiait à proximité d'un CMP auquel elle aurait pu se rendre ; que le choc psychologique relevé par l'expert justifiait des soins de cet ordre ; qu'ils auraient pu être beaucoup moins onéreux

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre avril deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RADENNE, les observations de la société civile professionnelle

CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER, de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur le pourvoi formé par :

L'expert souligne la nécessité de la mise en place d'un suivi psychologique pour Q...

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUILLET 2021 Mme [E] [P], épouse

A... avait ainsi établi de faux bons de commande antidatés à l'ordre de la société de M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle

et s'est installé à son compte, de sorte que la disparité dont fait part l'épouse ne résulte pas de la rupture du mariage ; Que Mme C...

Bétron ; Sur le rapport de M. le conseiller FOSSIER, les observations de la société civile professionnelle BARADUC, DUHAMEL et RAMEIX, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBERGE

X... à son épouse pour la prévenir du déclenchement de l'alarme et la reconstitution minutieuse des trajets accomplis par lui entre cette heure et 19 heures 48, heure de l'appel de M.

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Evelyne X..., épouse

Cependant, ce n'est pas la rencontre en soi qui est prohibée dans le cadre de l'adoption internationale mais ce qu'elle peut engendrer de risques de pressions psychologiques ou financières, d'intermédiaires

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me HEMERY, de la société civile professionnelle

sur l'encadrement en vue de l'atteinte d'objectifs particulièrement ambitieux, la cour d'appel a violé les articles L 1152-1 et L.1154-1 du code du travail ; 3°/ que les seules pressions ressenties