X... à payer certaines sommes au titre des préjudices immatériels, de jouissance et subjectifs, l'arrêt retient que ces postes de préjudices ont été exactement appréciés par le tribunal ; Qu'en statuant

, - que la fixation des tuiles n'était pas conforme aux prescriptions du fabricant car les tuiles en rives, les tuiles faîtières, les arêtiers, les tuiles de ventilation et les tuiles d'égout devaient

Y... au titre des désordres affectant la toiture du fait de la non-conformité, par rapport au contrat, des tuiles posées, celles-ci étant spécifiées dans le devis comme devant être des tuiles « canal »

F... a réalisé les travaux et a, notamment, posé les tuiles mécaniques tout en apportant quelques modifications aux plans de l'architecte ; qu'en 1983, M.

Y... soutenait que c'était du propre fait des époux X... ayant enlevé les tuiles qu'ils avaient posées pour retenir provisoirement ses terres à la suite de l'effondrement du mur de soutènement que, dans

utilisées, ni même qu'elle les ait achetées, tout en retenant que les dommages sont survenus du fait de l'inadaptation des tuiles posées par la société Arba aux intempéries de la région parisienne, la

suivantes : - Aparties privatives : - Villa W... : défaut de de fixation de l'axe du volet roulant, descellement de la porte de service du garage, microfissures horizontales de l'escalier une seule vasque posée

enduits de façade sur la surélévation d'un immeuble ; le marché portait uniquement sur la fourniture de main d'oeuvre par la SARL PROVENCE BATIMENTS ; cette société a sous-traité à Monsieur X... le poste

SUBI; QUE RUEL A APPELE EN GARANTIE LA SOCIETE LES TUILERIES DE BEAUVAIS; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR CONDAMNE LADITE SOCIETE A GARANTIR RUEL DES X...

Z..., FABRICANT, DES TUILES DONT IL A CONFIE LA POSE A M. X..., COUVREUR ; QU'A LA SUITE D'INFILTRATIONS D'EAU, DUES A LA POROSITE DES TUILES, IL A SOLLICITE DE M. Z...

Une autre bande a été collée entre la rangée de tuiles de rive de la verrière côté Ouest, et la rangée voisine de tuiles.

, qui avait commandé des travaux de terrassement, pose de caniveau et mise en oeuvre d'enrobés à la société SD enrobés, a fait assigner cette dernière en payement d'une certaine somme au titre du coût

des Tuileries du Bourbonnais, assurée par la compagnie UNAT, a, en raison de désordres de la couverture posée par M.

Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1987 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée CERAMIQUES TUILERIE

rondes et rouges avec tuiles en dessous soit trois tuiles", que, par lettre du 22 mars 1991, le directeur départemental de l'Equipement avait estimé qu'au vu des plans, la pose de la couverture aurait

D'UNE MAISON, AVAIENT FAIT RECOUVRIR EN 1966 LA TOITURE DE CELLE-CI DE TUILES PAR UN ENTREPRENEUR ; QUE LESDITES TUILES S'ETANT REVELEES GELIVES, LES COPROPRIETAIRES ONT ASSIGNE EN REPARATION DE LEUR

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que des tuiles fabriquées par la société Tuileries du Centre et posées en 1980 par M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA TOITURE DE L'IMMEUBLE DENOMME RESIDENCE ALPHONSE XIII DONT LES TUILES SE DESAGREGEAIENT AYANT PRESENTE DE GRAVES DESORDRES