relaxe qu'autant qu'il a vérifié que les faits dont il est saisi ne sont constitutifs d'aucune infraction ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean-Michel X... a été verbalisé pour avoir, à Trévoux

[W] [Z], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 23-21.920 contre le jugement rendu le 25 avril 2023 par le tribunal de proximité de Trévoux, dans le litige l'opposant à France travail, dont le

C..., avocat, Mme J..., propriétaire de parcelles situées dans la commune de Trieux, classées en catégorie agricole, a formé un recours en annulation d'une délibération du 23 janvier 2007, par laquelle

Olivier Z... en qualité de responsable d'agence affecté dans son établissement de Trégueux (22), 30 avenue des Châtelets,- elle avait engagé le 12 octobre 2009, M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 janvier 1995), que Mme Z... a été engagée le 28 février 1972 par le Groupement professionnel des armateurs à la pêche de Lorient et d'Etel (GPAPLE) en qualité de trieuse

X... a été embauché le 6 février 1979 par la société Serci en qualité de chaudronnier ; qu'ayant indiqué qu'il était titulaire du CAP de tuyauteur et du brevet professionnel de traceur inox, il a été classé

Y..., engagé le 13 avril 1985 par la société TTAD Industries en qualité d'aide trempeur, est devenu chef d'équipe le 1er novembre 1993 ; que son contrat de travail a été transféré à la société Thermi Picardie

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'Institut national de l'Audiovisuel (l'INA) a acquis en 1988 de la société Tree

Claustre, demeurant à Poulfonnec (Finistère), Poullallouen, en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1989 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B), au profit de la coopérative du Trieux

A..., 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Lebel Trenque Rives, 4 / de la compagnie d'assurances Mutuelles du Mans, défenderesses à la cassation ; Sur le pourvoi n° U 98-11.127 :

élections législatives dénonçant "les méthodes scandaleuses et indignes d'un débat électoral démocratique employées par le maire de M... et ses sbires"; que sous les titres "le manuel du parfait petit tricheur

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 18 mars 2021), Mme [C] a été engagée en qualité de trieuse par la Verrerie du Courval devenue société Pochet du Courval le 11 mai 1977 et occupait en dernier lieu le poste

et Dombes, dont le siège est 01400 Neuville-les-Dames, en cassation d'un jugement rendu le 1er décembre 1995 et d'une ordonnance rectificative rendue le 5 février 1996 par le tribunal d'instance de Trévoux

candidats doivent être affichés à l'ordre et au vestiaire ; qu'en estimant, néanmoins, pour débouter Mmes Q... et A... de leurs demandes, qu'il n'apparaît pas que l'absence de panneaux spécifiques sur tréteaux

permanence sur le site de Couture-sur-Loir, nos camions repartent en charge en fin de journée dans l'installation de la Paquerie, que le tout-venant de Couture est alors mélangé à la production de Trehet

[Z] a été engagé en qualité de manutentionnaire/trieur par la société La Poste le 3 avril 2001.

Un contrôle de l'Urssaf, effectué en juin 2012, a révélé que pour assurer l'ouverture le dimanche du magasin qu'elle exploite sous l'enseigne "La Foir'fouille", à Trégueux (22), la société Armor 2000,

social est à Gratentour, Fenouillet (Haute-Garonne), avenue de Toulouse, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile), au profit de la Société trébéenne