Martial Z..., demeurant ensemble route de Montpellier, Les Tavernes à Ribaute-Les-Tavernes (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre civile)

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Taverne bavaroise, ayant son siège social ... (18e), en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "Taverne Le Marathon", dont le siège

état de ses écritures, formé une demande de remise en état de ce conduit à l'encontre du propriétaire actuel du lot n° 2 en rez-de-chaussée, la société Foncière François Ier, et de la société Edward's Tavern

François X..., demeurant RN 31 à Guigny-en-Bray (Oise), 7 ) la société GMT, dont le siège est ... au Havre (Seine-Maritime), 8 ) la société Jacques Tavernier, dont le siège est ..., zone industrielle

siège social est sis à Poissy (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit de la société à responsabilité limitée "La Taverne

X... la desserte des villes d'Albi et Castres ; que, le 12 septembre 1985, elle a dénoncé le contrat à effet du 31 octobre 1985 au motif que le département du Tarn était retiré de sa zone d'exploitation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Taverne du Cens, ...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 4 mars 2010) et les productions, que par acte du 21 juillet 1990, la caisse de crédit mutuel d'Alençon centre (la caisse) a consenti un prêt à la société La Taverne

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Humbert Z..., demeurant Quartier Le Clos, chemin de l'Aire, Tavernes

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 NOVEMBRE 2024 La société La Taverne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme d'HLM de Tarn-et-Garonne, dont le siège est ...

agréé qu'en cas de risque grave constaté « dans l'établissement », pour examiner ce risque au sein de cet établissement ; qu'après avoir examiné la situation des sites de la Roche-sur-Yon, Troyes, Taverny

de Maître Kanter, société anonyme, 12°/ la société Taverne de Maître Kanter, société anonyme, venant aux droits de la société TMK Est, 13°/ la société Taverne de Maître Kanter, société anonyme,

I..., pris en sa qualité de représentant des salariés de la société La Taverne du Régent, demeurant [...] , 6°/ de M. SA...

l'enseigne « Le Comptoir de Maître Kanter », censé être adapté aux spécificités locales et dans lequel devaient être servies des spécialités corses, concept qui se distinguait donc de celui de « La Taverne

Christian I..., pris en sa qualité de représentant des salariés de la société La Taverne du Régent, demeurant ..., 5°/ de M.

(Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Taverne du Vigneron, dont le siège social