Paul, - Z...

Paul A... a été découverte à deux endroits dans cet appartement ; qu'Antoine G... a été assassiné le 18 octobre 2010 en sortant de l'immeuble sis au [...]                        

Jean-Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 juillet 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Daniel A... et de Raymond

X..., a pour activité l'acquisition d'immeubles et/ou de valeurs mobilières, la gestion, la location, l'administration de ceux-ci (pièce n° 10) ; que Paul X... et son fils mineur Antoine, ont apporté

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Gilbert Y... coupable de recel commis en bande organisée ; "aux motifs que "pour s'innocenter il se borne à invoquer qu'Antoine

Paul E..., neveu de Mme K..., a assigné M. M... et M.

X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder ses fils Ange et Antoine (les consorts X...), en l'état d'un testament authentique du 20 octobre 2003 désignant M.

Paul, - Y...

Mickaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 10 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Paul BARATTE des chefs de blessures involontaires

FARGE et HAZAN, la société civile professionnelle CHRISTIAN et NICOLAS BOULLEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Antonio

X..., a pour activité l'acquisition d'immeubles et/ou de valeurs mobilières, la gestion, la location, l'administration de ceux-ci (pièce n° 10) ; que Paul X... et son fils mineur Antoine, ont apporté

Paul-Xavier, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-CORSE, en date du 7 octobre 2004, qui, pour viols aggravés, les a condamnés, chacun, à la peine de 20 ans de réclusion criminelle, la période

Jean-Paul X..., 2 / Mme Simone Y..., épouse X..., 3 / M. Antoine X..., demeurant tous trois ...

Antoine, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 1993, qui, dans

Jean-Paul X..., 2 / Mme Y..., épouse X..., 3 / M.

Jean-Paul, - Y...

Antoine, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2002, qui, pour infractions à la réglementation sur la durée et les conditions de travail d'un apprenti

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 septembre 1996, qui, pour complicité d'abus de biens sociaux, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis, et qui