Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Terrail, avocat général, M.

garantie la compagnie Les Chargeurs réunis (les Chargeurs réunis), transporteur maritime, et la société Somotrans, acconier au port de Marseille ; que les assureurs ont interjeté appel, contre la société Olliver

les contradictions qui subsistent entre les déclarations de X... et Mme Y..., l'existence des ecchymoses constatées lors de l'examen médical et les séquelles psychologiques constatées par le docteur Olie

de réparations sur les véhicules concernés et non à des traces de falsification ou de maquillage ; que les investigations des enquêteurs et du juge d'instruction se portaient sur une 3ème Clio vert olive

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Olibe, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Olibe

motifs, sur le caractère diffamatoire des propos, que le tribunal a procédé à une exacte qualification des propos incriminés en retenant leur caractère diffamatoire, non contesté et même reconnu par Oliver

pas sans entacher sa décision du vice de contradiction de motifs considérer, d'une part, que la société Sobadis, qui était informée de son licenciement, a, nonobstant cette circonstance, demandé à Olliver

MODIFIE, LA DENOMINATION "D'HUILE D'OLIVE" EMPLOYEE SEULE, NE PEUT EN AUCUN CAS S'APPLIQUER AUX HUILES DE GRIGNONS D'OLIVE ET QUE LES HUILES CONSTITUEES PAR UN MELANGE D'HUILES DE GRIGNONS D'OLIVE RAFFINEES

(cote D 269), Olide Q... (cote D 302), Yvon I... (cote D 303), Patrick L... (cote D 304), Jean P... (cote D 305), Lido O... (cote D 306), Nelly J... (cote D 307 à D 309), Camille C...

, elle ne pouvait soumettre ses bons d'intervention qu'à la signature de la société ETP OLIVE.

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif d'avoir condamné in solidum la société Oliver Pub et M. T...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° U 89-14.173 formé par la société Olia France, dont le siège est à Chenove (Côte-d'Or), ..., en cassation

code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation (2e Civ., 8 octobre 2009, pourvoi n° 08-15.845), que l'Association française interprofessionnelle de l'olive

le syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Caraïbes du Levant I et II » (le syndicat des copropriétaires) a confié le ravalement des façades des immeubles de la copropriété à la société Oliver

LIVREES PAR LA SOCIETE GANEMOIL-MAROC, VENDERESSE, A LA SOCIETE OLIVES BARBUSSE, ACHETEUSE, AUX DROITS DE LAQUELLE VIENT LA SOCIETE UNIOLIVE, ETAIT DUE A UN DEFAUT DE PREPARATION QUI NE S'EST REVELEE

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 22-17.062 Demandeur(s) : la société Bernard-Olivès Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 17 février 2012), que Mme X..., ayant exercé les fonctions de secrétaire polyvalente entre 1999 et 2007 au Lycée Bois d'Olives