M... confirmait cet épisode et précisait ne pas en avoir avisé les services de police estimant qu'il arrivait à son fils de mentir ; que, devant la magistrat instructeur, I...

cote D 87) ; que la logique de l'instigation commune est si forte que placée en garde à vue et mise en examen, Véronique X... a été obligée de soutenir que James C... l'avait menée en bateau et avait menti

tromper la victime et que, dans l'hypothèse d'une escroquerie par emploi de moyens frauduleux, l'existence de l'intention se manifeste dès le recours à de tels moyens ; qu'en déduisant l'absence d'élément moral

X... exposait notamment en page 3 de sa plainte initiale en date du 6 octobre 2014 que l'expert : « a menti sciemment à de nombreuses reprises et falsifié les résultats figurant dans son rapport d'expertise

quelque pou isolé, privé de présence paternelle et qui recherchait la compagnie et la présence d'un homme susceptible de jouer le rôle de substitut paternel ; qu'est ainsi caractérisée la contrainte morale

X... exposait notamment en page 3 de sa plainte initiale en date du 8 octobre 2014 que l'expert : « a menti sciemment à de nombreuses reprises et falsifié les résultats figurant dans son rapport d'expertise

indiqué que les plaignants ne se sont manifestés que lors de leur audition par les gendarmes, que sur les habitations il ne restait plus que des bricoles à effectuer et qu'ainsi les plaignants avaient menti

grange, lui avait demandé de se laisser faire si elle voulait faire de la voiture ou voir Carole ; que de tels propos, destinés à vaincre des réticences prévues chez l'enfant, constituent une contrainte morale

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il est établi, tout d'abord que la dénonciation calomnieuse peut être faite par écrit comme par oral et que son auteur, est en principe, une personne physique mais peut également être une personne morale

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 19 février 1997, les gendarmes ont été avisés de ce qu'un individu avait pris la fuite lorsque le guichetier du bureau de poste de Digoin (Saône-et- Lo