Jean-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1990, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... notamment pour coups ou violences volontaires

NORD-FRANCE, dont le siège est à Roye (Somme), Route de Paris, 2°) de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA REGION PARISIENNE, dont le siège est à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), rue Charles Michels

(véhicule D) qui avait traversé les trois voies et Michel C...

Camille X... est décédé le 1er janvier 2000 et que Mme Christine Di-Pietro, épouse Y..., et M. Michel X..., respectivement fille et fils de M. Camille X..., ainsi que M.

Sémériva, Truchot, Mmes Bélaval, Orsini, Vaissette, Michel-Amsellem, M. Pietton, conseillers référendaires, M. Viricelle, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre.

Michel, André Z..., demeurant à la même adresse, 8°) de Mme Jacqueline, Colette, Yvette Z..., demeurant ..., 9°) de la compagnie d'assurances Union des assurances de Paris (UAP), direction "S", dont

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9e chambre, du 27 janvier 1994, qui les a condamnés, le premier, pour violation de domicile, et le second, pour complicité de ce délit, à

Michel, - Y...

(MICHEL) A 400 FRANCS D'AMENDE POUR HOMICIDE INVOLONTAIRE, QUI A DIT QUE LA RESPONSABILITE DE L'ACCIDENT LUI INCOMBAIT POUR MOITIE, QUI A DECLARE A...

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, DE NUIT, DANS UNE AGGLOMERATION, UN PIETON, DEMOISELLE Y..., FUT RENVERSEE PAR UN CYCLOMOTEUR MONTE PAR DEMOISELLE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle C..., demeurant ...

Michel X..., 68/ de Mme Michel X..., demeurant tous deux La Division Leclerc, Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur

Michel à payer une somme de 70 186,39 francs au titre des heures supplémentaires et une somme de 30 802,98 francs au titre des repos compensateurs non pris, n'a pas modifié les termes de la demande qui

Michel Z..., 2 ) Mme Geneviève C..., épouse Z..., demeurant tous deux ... à Fontaine-le-Port (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre

Michel Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à la Régie autonome des transports parisiens (RATP)

(MICHEL), X... (CHRISTIAN), PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, EN DATE DU 22 OCTOBRE 1971, QUI A PRONONCE LA RELAXE DE G...

Sémériva, Truchot, Mme Michel-Amsellem, M. Pietton, conseillers référendaires, Mme Arnoux, greffier de chambre ;

Jenny, conseillers, Mmes Gueguen, Beaudonnet, M.Truchot, Mme Michel-Amsellem, M. Pietton, conseillers référendaires, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre.