de ses demandes dirigées contre l'assureur, l'arrêt retient que le prêt de 76 335,88 euros a été consenti par la banque à la SCI Santa Lucia et que M. X...

Lucia, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 5 octobre 1988 qui, dans des poursuites exercées contre Houda Y..., épouse Z... du chef d'établissement d'attestation

"aux motifs que des témoins cités par la partie civile avaient été entendus par le magistrat instructeur ; que deux témoins indirects, Lafay et Goyard, avaient dit avoir été informés par Faivre et Luci

Maria-Lucia, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 22 février 1999, qui, pour détention de produits revêtus d'une marque contrefaite, a condamné le premier

les juges du fond qui se sont bornés à relever que les nombreuses attestations émanant de témoins relataient des pertes de mémoire et que seule Mme Y... rapportait que Virgile X... n'était certains jours

Ami Trans, auquel était attelé une semi-remorque, avec une benne chargée de graviers, louée par celle-ci à la société AMT Location, a été impliqué dans un accident de la circulation au cours duquel Lucile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Lucile X..., demeurant ...

(Vaucluse), 2°/ de la Mutuelle assurance artisanale de France dite "MAAF", dont le siège social est résidence Jean Miguel, rue Ninon Halin à Avignon (Vaucluse), 3°/ de Mme Lucile Y...

FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR PRONONCE LA NULLITE, POUR INSANITE D'ESPRIT, D'UN TESTAMENT REDIGE EN SA FAVEUR, LE 14 DECEMBRE 1974, PAR MME Y..., QUELQUES JOURS AVANT SA MORT, ALORS QUE LA COUR

décembre 1980 par la société Vet management ; qu'à la suite de la prise de contrôle de la société Vet management par le groupe Eram en juin 2007, le salarié, alors directeur du réseau commercial Fabio Lucci

la violation des articles 63, 63-1, 77, 78 du Code de procédure pénale, 593 du même Code, violation des droits de la défense ; " en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'annuler les auditions de Mme Lucia

pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE D'ASSURANCE GROUPE DROUOT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS 4° chambre en date du 18 septembre 1984 qui, après avoir relaxé Emile X... et Lucia

ayant précédé son décès, ils l'ont trouvé parfaitement lucide ; que l'on ne peut donc trouver dans ce témoignage la preuve de l'insanité d'esprit du donateur au moment de l'acte ; qu'il ressort en outre

D... devait établir que l'acte portait en luimême la preuve d'un trouble mental manifestant l'insanité d'esprit de son père au jour où il avait signé le compromis ; que l'analyse de l'acte et sa signature

Paul, demeurant tous à Santa Lucia di Moriani (Haute-Corse), défendeurs à la cassation.

Jean Y..., route de Santa Lucia, 20200 Ville X...

Lucia, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 décembre 2002, qui a autorisé l'exécution sur le territoire français d'une décision de confiscation

Lucius, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 31 mai 1990, qui, statuant sur renvoi après cassation dans les poursuites suivies contre lui des chefs de faux en