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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613720e2cd580146773ef33f
22 février 1989
22 février 1989
Jean Z..., 2°/ Mme Z..., née A...
Source officielleciv3
613720e3cd580146773ef384
25 janvier 1989
25 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Georgette A..., 2°/ Madame Geneviève Y..., demeurant toutes deux 2, passage Jean
Source officielleciv3
613720eccd580146773ef886
22 mars 1989
22 mars 1989
H2 B 2 G6, Canada, 4°/ Monsieur Claude, Jean-Marie Z..., époux de A...
Source officielleciv3
613720ebcd580146773ef795
22 mars 1989
22 mars 1989
Claudine, née Q..., 5°) Madame LE FOULER Marie-Claire, épouse de Jean Y..., 6°) Monsieur XA... Pierre, 7°) Madame XA... Thérèse, née XE..., 8°) Monsieur X... Jean, 9°) Madame X...
Source officielleciv3
61372109cd580146773f0748
31 octobre 1989
31 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Louis Z..., demeurant à La Saulce (Hautes-Alpes) Esparron, en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv3
6137210fcd580146773f0a99
7 février 1990
7 février 1990
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Chollet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de MM.
Source officielleciv3
61372115cd580146773f0d8b
7 février 1990
7 février 1990
Biguglia, Bastia (Corse), 2°/ Madame Bérovée A..., épouse X..., demeurant ..., 3°/ Madame Jeanne, Marie A..., épouse B..., demeurant ... à Menton (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv3
613720d8cd580146773eeddf
22 mars 1989
22 mars 1989
Guinjard et Cie, de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société TRT, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720dbcd580146773eefb0
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Jean B..., demeurant à Tasso à Zivaco (Corse), 3°/ de M. Antoine B..., demeurant à Tasso à Zivaco (Corse), défendeurs à la cassation.
Source officielleciv3
613720e5cd580146773ef466
22 février 1989
22 février 1989
Michel, domicilié à Jaunay Clan (Vienne), Saint Georges Les Baillargeaux, route de Peu, 2°) La société DELETANG, dont le siège est à Poitiers (Vienne), boulevard Jeanne-d'Arc, 3°) La société SFIC
Source officielleciv3
613720eacd580146773ef708
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de Me Boullez, avocat de M.
Source officielleciv3
6137212bcd580146773f18c9
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Dufour, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M.
Source officielleciv3
613720c4cd580146773ee391
22 mars 1989
22 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean Z..., demeurant ...
Source officielleciv3
613720edcd580146773ef8d3
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Jean-Claude X..., demeurant à Montpellier (Hérault), ci-devant ... et actuellement 5, Place des Martyrs de la Résistance, 2°/ M.
Source officielleciv3
61372114cd580146773f0cf7
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Jean C..., 2°) Mme Paulette E..., épouse de M. Jean C..., demeurant tous deux à Maignelet Montigny (Oise), ..., 3°) M.
Source officielleciv3
61372110cd580146773f0b1a
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Jean X..., domicilié ... (GARD), 2°) Mme Fatima Y..., domicilié ...
Source officielleciv3
6137208fcd580146773eba42
7 février 1990
7 février 1990
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de l'Etat français, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720c7cd580146773ee54b
22 février 1989
22 février 1989
Jean DESCLAUX, domicilié à ce siège, défendeurs à la cassation. La société SMAC Acieroid a formé un pourvoi incident par mémoire déposé au greffe.
Source officielleciv3
613720e1cd580146773ef2b4
22 mars 1989
22 mars 1989
Jean-Claude Z..., 5°) Mme Carmen Z..., 6°) M. Patrick Z..., demeurant tous ..., agissant en qualité d'héritiers de M.
Source officielleciv3
61372127cd580146773f16e6
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Jean René Emmanuel F..., 9°) M. Claude G..., 10°) M. Jean-Louis I..., 11°) Mme I... son épouse, née Josette Eliane Q..., 12°) M.
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