CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 082 résultats pour « Gugot »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372111cd580146773f0b7b

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Ryziger, avocat de la société Eurogesco, de Me Choucroy, Avocat

Source officielle
CC

civ3

61372111cd580146773f0b7e

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de Me Pradon, avocat de la société Turzi international, de la SCP Coutard et Mayer

Source officielle
CC

civ3

6137212bcd580146773f18d4

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

607940fb9ba5988459c3fe33

Cassation

15 décembre 1971

15 décembre 1971

ADMINISTRATIVES ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI STATUE SUR LA REVENDICATION, INTRODUITE LE 29 JUILLET 1967 PAR LES CONSORTS Y..., D'UNE PARCELLE DE TERRE SITUEE A MELUN, CADASTREE ZA N° 16 P ET ATTRIBUEE A GUYOT

Source officielle
CC

civ3

6137211ccd580146773f10c6

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137211ccd580146773f10d1

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Guyot, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de Me Gauzès, avocat de M. Y..., de Me Barbey, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372128cd580146773f16ec

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de la SCP Nicolas et Christophe Nicolay , avocat des époux A..., de Me Gauzès,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00274

Cassation

21 janvier 2015

21 janvier 2015

Mermoz, 91002 Evry cedex, à Mme Esmeralda X..., épouse Y..., domiciliée ..., Vu la communication faite au procureur général ; La COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Guyot

Source officielle
CC

civ3

6137211ccd580146773f10cf

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Pradon, avocat de la Société de diffusion de restauration moderne et de la société

Source officielle
CC

civ3

61372127cd580146773f16e5

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Senselme, les observations de Me Blanc, avocat de la société civile immobilière La Cotonnière, de la SCP Michel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00319

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

Chollet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Guyot, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00057

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

JL COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 26 janvier 2017 Désistement Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02094

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 novembre 2016 Désistement Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01623

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Chollet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Guyot, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

60794ccb9ba5988459c470e1

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

X..., Artur, Birouste, Coulée, Dugue, Georges, Guyot, Hascoet, Macquaire et la société Clinique Pasteur contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles du 15 octobre 1993, qui a condamné cette société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00675

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 27 avril 2017 Irrecevabilité Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01274

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

. ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Guyot, conseiller, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ3

61372110cd580146773f0b18

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société Arène, de la SCP Le

Source officielle
CC

civ3

6137211ccd580146773f10d2

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de Me Guinard, avocat de M. X..., de la société Bureco et de M.

Source officielle
CC

civ3

61372129cd580146773f17e2

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Senselme, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Rivera frères, de Me Choucroy, avocat

Source officielle

Page 3 sur 55

← PrécédentSuivant →