sociétés Peyrelevade et Dumas à l'encontre de la société Arsault pour manquement à son obligation d'information ; AUX MOTIFS QUE « la SCI Peyrelevade ne saurait davantage soutenir que la société Arsault Goupe

X..., de Me Delvolvé, avocat du Goupement d'intérêt économique - Groupement de recherche cytologique, de la SCP Gatineau, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951, son ancienneté de 18 ans dans la profession a été reprise à 50 % et elle a été classée dans la catégorie C, goupe

Yves Y..., demeurant Menez Goa Fao, 29135 Spezet, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1996 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit de M.

X... a été engagé le 17 juin 1968 par la société Whessoe systems and controls, elle-même filiale du goupe Whessoe public limited company ; qu'il a été licencié pour motif économique le 10 juin 1991 ;

consistait le préjudice de la salariée ; Mais attendu, d'abord, que la cour d'appel a constaté que la société LDRM, faisait partie du groupe Louis Dreyfus et qu'il existait entre les sociétés de ce goupe

paiement des factures est effectué par la SARL 3C Automobiles, sur le compte bancaire de la société CJB International Car LTD précitée, ouvert sous le numéro 210018618291 auprès de la Générale de Banque, Goag

Mourier, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat des sociétés Goupe Kosser et Hoche Immo,

Y... à Paris, 5 ) du goupe d'Assurances nationales, GAN dont le siège est ..., 6 ) des Septs provinces, société anonyme, dont le siège est à La Haye (Pays-Bas), et pour la ..., C/O M.

Corp a passé avec Sogelease Corp une convention faisant référence à la fois à la convention de base précitée à laquelle les parties déclaraient adhérer expressément et à l'existence du "Goupe X..." qui

", un point 34 GOP Montmoreau-Cenon : " Par qui vont être acheminés les matériaux destinés à alimenter cette GOP, par nature de matériaux et avec précision du volume en tonnes par mode choisi ?

MEA aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes de la société Quebecor Inc, de la Mutuelle électrique d'assurances et de la compagnie Abeille assurances, Goupe

PREMIER MOYEN, PRIS EN SES CINQ BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 23 AVRIL 1980), DES AVARIES DE MOUILLE ONT ETE CONSTATEES SUR UNE CARGAISON DE TOURTEAUX D'ARACHIDE TRANSPORTES DE GOA

Conti) ; que des avaries ayant été constatées au déchargement, la société Y... ainsi que la société Groupe Concorde et quatre autres sociétés d'assurance dont le nom figure en tête de l'arrêt, (société Goupe

Vuitton, avocat de la société d'Assurances Générales de France, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la compagnie Union des Assurances de Paris de la compagnie Gallo-Britanique et de la compagnie Goupe

par la société CIT Alcatel, en cassation d'un jugement rendu le 19 juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Guingamp (section industrie), au profit de Mme Agnès X..., née Le Boctez, demeurant Goas

Z..., alors qu'ils émanent indistinctement d'adresses e-mail différentes mentionnant après morvan @ Goupe Valore, Traiteur Grand ou « me » alors que le mandataire social est lui-même soumis à des directives

Marc X..., maître de l'ouvrage et membre du goupement foncier agricole La Mouline (le GFA), propriétaire, a chargé la société Frugères, représentée par M.