Frédéric X..., demeurant ... (8ème), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

juillet 2007 entre Nathalie X...et Jean-Louis Y...qui lui reprochait de ne pas avoir indiqué qu'elle aimait la musique, ce qui pour lui était scandaleux et ce qui l'avait amené à se plaindre auprès de Frédéric

Frédéric Y..., 3°/ M. Jérôme Z..., 4°/ M. Anthony A..., 5°/ M.

Frédéric X..., - M. Aziz Y..., - M.

sur le pourvoi formé par : - MEGHAZI Zoher, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 12 novembre 1997, qui, dans l'information suivie contre lui, Frédéric

Frédéric X... et se déclarant chauffeur auprès des Etablissements Duhar qui déclare avoir effectué des livraisons de matériaux pour le compte de la société MJCC Construction sur le chantier de la SARL

Frédéric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1994 par la cour d'appel de Nouméa, au profit : 1°/ de M.

Frédéric X...

Frédéric et Christophe Y..., conjointement avec M. Guy Y...

Frédéric X..., demeurant ...

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article 706-3 du code de procédure pénale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Frédéric

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., Pierre, Marie, Francis C..., demeurant à Paris (15e), 6, square Frédéric Vallais,

Frédéric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 23 octobre 1996, où

(pièce n° 34), Monsieur Frédéric A...(pièce n° 35), Madame Marie-Agnès (pièce n° 38) et Madame Marie-France F...

AUX MOTIFS QUE Monsieur Frédéric X... a été embauché par la Société THERMATIS TECHNOLOGIES par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 21 juillet 2003, en qualité de directeur d'agences, statut

Frédéric D..., demeurant ..., 4 / Mme Y... Epinat, demeurant : 01270 Coligny, 5 / Mme Gaby X..., née D..., demeurant ..., 6 / M. Pierre E..., demeurant 1, rue du ..., 7 / M.

X... était le président, sans rechercher, comme elle y était invitée, si, nonobstant les apparences de régularité formelle de l'opération, le transfert des droits pour la gestion de la résidence de Super

Frédéric Y..., domicilié [...], contre l'ordonnance rendue le 19 avril 2016 par le juge de l'expropriation du département du Vaucluse siégeant au tribunal de grande instance d'Avignon, dans le litige