Philippe B..., 6°/ de Mlle Sophie Marie Vivienne B..., demeurant tous les quatre 152, chemin du Centre, 97440 Saint-André, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : Mlle Marie Elisabeth B..

France et Elizabeth Y...

rupture du mariage dans les conditions de vie respectives des époux, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur l'autre grief : CASSE ET ANNULE

Elisabeth, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 11 juillet 2000, qui, pour exercice d'une activité professionnelle malgré interdiction, l'a condamnée

Y... de sa reprise d'instance en qualité de légataire universelle d'Elisabeth Y... ; Attendu que Mmes X... et Elisabeth Y..., qui avaient longtemps pratiqué l'élevage de chevaux avec M.

DECLARE QU'ILS LES DESTINAIENT A L'EDIFICATION DE LOGEMENTS D'HABITATION, AFIN D'OBTENIR L'EXONERATION DES DROITS DE MUTATION ; QU'ILS LES ONT REVENDUS LE 7 OCTOBRE 1954 A LA SOCIETE RESIDENCE ELISABETH

Jean-Paul X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 16 mai 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Elisabeth Y..., épouse X..., domiciliée [...]

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° B 13-18. 683 et H 13-24. 806 ; Donne acte à Mme Elisabeth X... du désistement de son pourvoi n° B 13-18

Il s'est ainsi clairement reconnu débiteur envers Madame Elisabeth Y... de la somme principale de 221. 051 €, correspondant au prix de vente de cet appartement, et il lui appartient de démontrer qu'il

. ; que le liquidateur a, le 27 mai 1999, assigné Mme Elisabeth Y..., M. Christophe Y... et Mme Béatrice Y... en nullité de cette donation ; Attendu que Mme Elisabeth Y..., Mme Béatrice Y... et M.

, pris en ses deux branches : Vu l'article 1998 du Code civil ; Attendu que, selon ce texte la mise en demeure adressée au mandataire produit effet à l'égard du mandant ; Attendu que Mlle Elisabeth

Elisabeth, - la société GROUPEMENT FUNERAIRE D'ILE DE FRANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 25 mars 1998, qui, pour infraction à la législation

Elisabeth, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2006, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 3000 euros d'amende et a

Elisabeth, - A... Pierre, - C... Joseph dit Xavier, - K... Laurent, - D...

Elisabeth, contre un arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre des appels correctionnels, en date du 17 janvier 1984 qui, pour infraction à l'article 25 de la loi d'amnistie du 4 août 1981 et complicité

Avi X..., domicilié [...]                              , 2°/ à Mme Elisabeth Y..., domiciliée [...]                                 , 3°/ à Mme Elisabeth Z..., domiciliée [...]                          

(États-Unis), contre un arrêt rendu le 12 mai 2016 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Elisabeth A..., domiciliée [...] , 2°/ à la société Banque

sur les premier et deuxième moyens du pourvoi principal et sur le pourvoi incident qui ne sont pas de nature à permettre l'admission des pourvois ; Dit n'y avoir lieu à mettre hors de cause Mme Elisabeth