culpabilité de ce dernier ; "aux motifs 2°) que la cour d'appel réformera donc la seule disposition civile du jugement déféré, remise en cause devant elle, sur les appels des deux parties civiles et dira

visage de l'agresseur, des conclusions de l'expertise psychiatrique de Serge X... qui évoquent une névrose de type hystérique avec immaturité quérulente affective, une personnalité narcissique qui dira

Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel de Lyon (3e Chambre), au profit : 1 / de la société Dirra, dont le siège est ..., 69973 Bron, 2

S.L.U, société de droit espagnol, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Diana

s'administre en petites quantités selon une posologie précise sans but nutritionnel et que les biothérapies adaptées à diverses pathologies avaient une visée curative (grippe, mammite, emphysème, diarrhée

respiratoire provoquant l'asphyxie du patient ; que l'expert a relevé qu'aucun bilan biologique n'avait été fait sur Michel X... pendant son séjour à l'hôpital ; que par voie de conséquence, la cour d'appel dira

La Sarl Cabinet d'expertise comptable Abou Diarra dit Cecadi employait moins de onze salariés.

Diarra Y..., demeurant chez M.

des enfants étaient passées sous silence lors de ces entretiens téléphoniques alors que, selon les propres déclarations de la prévenue au juge d'instruction, il existait des problèmes persistants de diarrhées

; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit n'y avoir lieu à remise en état ; "aux motifs propres que sur la peine, la cour confirmera la décision sur le montant de l'amende prononcé ; qu'elle dira

l'exécution de ses obligations contractuelles, la société Gilloise a notifié le 12 décembre 2000 à la société CMSO sa décision de résilier le contrat de franchise; que celle-ci a notifié aux sociétés Diapar

Samba Y..., agissant en qualité de représentants légaux de Bakary Y..., né le 16 mai 1999 à Aïté (Mali), et de Diarra Y..., née le 8 août 2001 à Aïté (Mali), ont introduit une action déclaratoire de nationalité

s'agit là à l'évidence d'actes à connotation sexuelle perpétrés sur une très jeune enfant ; que cette dernière a été surprise par le geste de son grand-père, auquel elle ne pouvait s'attendre ; que Z... dira

première échéance en date du 27 février 2015 pour un montant de 15 000 euros a bien été débitée sur le compte de l'EURL Primadera et qu'elle a été remboursée par virement le 13 mars 2015 : le tribunal dira

DIARRA, 7°/ Monsieur Sekou F..., 8°/ Monsieur Bakary C..., 9°/ Monsieur Kaourou G..., 10°/ Monsieur Emilio H...

" à la discothèque, pour mettre Hervé Z... à la porte et que, le soir des faits, il était dans le cadre de ses fonctions de " physionomiste " salarié de l'établissement " Le Matchico " ; que la Cour dira

Y... avait expliqué qu'«en l'espace de neuf ans, son cheptel avait été victime de trois vagues de contamination par la BVD – Bovidé Virale Diarrhée ou maladie des muqueuses et que le taux de mortalité

sidérurgique vendu par la société Foseco à la société Strate organisation of engineering industry, entreprise d'Etat irakienne ; que la Compagnie maritime d'affrètement a embarqué ce matériel sur le navire "Diana

cadre d'une prise journalière, il apparaît que les besoins en vitamine C et E sont sur-couverts et comportent comme tels des risques de survitaminose et avec des effets négatifs sur la santé comme diarrhée