X... un fonds de commerce de parfumerie à Lisieux sous la condition suspensive que les contrats de distribution agréée - Guerlain, Rochas, Chanel, Gatineau et Caron - dont bénéficiaient les vendeurs soient

de circulation ; que la présence de débris de verre et de terre dans le couloir de circulation de l'Opel, à proximité de l'axe médian, implique nécessairement que ce véhicule se trouvait au moment du

ordonné la confiscation des armes saisies ; "après qu'il ait été procédé à l'audition du professeur Daniel Y..., psychiatre des hôpitaux honoraire concernant, d'une part, la personnalité de la victime Colette

Y..., ès qualités de liquidateur de l'association Rupella Sport La Rochelle : Attendu que l'AGS, l'UNEDIC et M.

de laquelle se trouve la société CCMC Managix, à la "société Rocca SA", d'une part, et "Rocca Transports", d'autre part, a, joignant les instances, débouté la société Rocca Transports de sa demande en

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 6 avril 2005), qu'à l'occasion de pluies torrentielles qui se sont abattues sur la ville de Tulle, début juillet 2001, une coulée

Colette, épouse B..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, du 1er juillet 1993, qui, dans l'information suivie contre EYMEOUD, MASSE, MARIN, Y... et

et escarpé avec barres rocheuses et falaises parfaitement visibles, une route d'accès permettant de voir la barre rocheuse litigieuse, ce qui suffisait à avertir du danger et pouvait laisser supposer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Loïc Y..., demeurant 15, cité des Beauvoirs, à Marsilly, La Rochelle (

PARIS, 13ème chambre, en date du 21 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre Michel X..., Jean-Claude Y..., Philippe Z..., Benno A..., Edouard A..., Olivier B..., Idrissa C..., Xavier D..., Colette

[M] [S], domicilié [Adresse 2], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Circuit de glace de Serre- Chevalier - compétition service.

X..., entré le 1er novembre 1969 au service de la société Sofoest, appartenant au groupe papetier "La Rochette" et occupant en dernier lieu le poste de directeur d'exploitation de la Société d'exploitation

avant de regagner Rennes ; qu'il était accompagné de Mme Y..., dont les relevés de carte bancaire prouvent qu'elle a réglé le 8 septembre 1991 une note de restaurant à La Rochelle ainsi que l'essence

X..., salarié de la société La Rochette CENPA de 1958 à 1978, a été reconnu atteint depuis le 1er janvier 1999 d'une asbestose pleurale, maladie professionnelle du tableau n° 30, avec un taux d'invalidité

(Charente-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 17 octobre 1988 par le conseil de prud'hommes de la Rochelle (section commerce), au profit de M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Parcour a chargé la société Rochais-Bonnet

Ljubivoj X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de l'Ecole supérieure de commerce de La Rochelle, dont le

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 27 février 2001), que la Caisse de Crédit mutuel de La Rochelle